ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/L/393
29 septembre 2000
(00-3975)
Conseil du commerce des marchandises
16 octobre 2000Original:  anglais
ZAMBIE - RENÉGOCIATION DE LA LISTE LXXVIII
Demande de prorogation de délai
La Mission permanente de la Zambie a fait parvenir au Secrétariat la communication ci-après,
datée du 25 septembre 2000.
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Suite à votre demande du 4 septembre 2000, nous vous prions de trouver ci-après les
renseignements factuels demandés.  La Zambie souhaite demander une nouvelle prorogation de la
dérogation susmentionnée.
- Date de la dérogation initiale:  26 novembre 1993.- Date de la présentation de la documentation en rapport avec la mise en application du
Système harmonisé:  12 mars 1996.
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- Nombre de prorogations accordées et dates des décisions correspondantes:  huit
(13 décembre 1995, 18 juillet 1996, 24 avril 1997, 22 octobre 1997, 24 avril 1998,
14 octobre 1998, 15 juin 1999, 4 novembre 1999 et 3 mai 2000).
- Nombre de pays avec lesquels des négociations au titre de l'article XXVIII ont été engagées:
deux.
- Nombre de pays avec lesquels des négociations au titre de l'article XXVIII ont été achevées:
aucun.
- État d'avancement des négociations en cours au titre de l'article XXVIII:  lent.- Perspectives d'aboutissement de la procédure:  cela dépend des CE et des EU.
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1 G/SECRET/HS/8.