 
  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TMB/AGENDA/112 
12 juillet 2004 
 
 (04-2992) 
Organe de supervision des textiles  
  
 
ORDRE DU JOUR DE LA CENT DOUZIÈME RÉUNION  
 
  L'Organe de supervision des textiles a adopt é l'ordre du jour ci-après le 6 juillet 2004: 
 
1. Adoption de l'ordre du jour 
2. Adoption du rapport de la cent onzième réunion
1 
 Notifications au titre de l'article 2:8 c) et 2:11
 
 
3. Turquie (G/TMB/N/480) 
4. Costa Rica (G/TMB/N/481)  Communications reçues par l'OSpT
 
 5.  Turquie (G/TMB/N/471 et Add.1) 
6. Inde, également au nom de plusieurs autres membres du BITV, énumérés dans la 
communication (G/TMB/N/474 et Add.1) 
7. Canada (G/TMB/N/476 et Add.1) 8. Communautés européennes (G/TMB/N/478) 9. États-Unis (G/TMB/N/479) 
 
Préparation du rapport général de 2004 conformément à l'article 8:11
 
 10. Examen de certains éléments du projet  Autres questions
 
 
__________ 
 
 
                                                      
1 Sera publié sous la cote G/TMB/R/110. 