. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/NZL/283
18 mars 2004
(04-1217)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:   Office néo-zélandais de la sécurité sanitaire des aliments
(NZFSA)
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués,
le cas échéant):   
• indoxacarbe dans la laitue pommée
• résidus de thymol dans le miel
4. Régions ou pays susceptibles d'être concern és, si cela est pertinent ou faisable:
Tous pays.
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Proposed New Zealand (Maximum
Residue Limits of Agricultural Compounds ) Food Standard 2004.  Explanatory discussion
paper (Proposition de norme alimentaire néo-zélandaise de 2004 relative aux limites
maximales de résidus de composés agricoles.  Document de travail explicatif) – Disponible
en anglais, 3 pages
6. Teneur:  Propositions de modification  des limites maximales de résidus (LMR) pour deux
composés agricoles, comme suit:
• établissement d'une LMR de 1,0 mg/kg d'indoxacarbe dans la laitue
pommée;
• exemption des résidus de thymol dans le miel, dans les normes de 2004
relatives aux LMR
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites
8. Norme, directive ou recommandation internationale:
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé
animale, [  ] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ X] Néant
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
Indoxacarbe dans la laitue pommée
• La Nouvelle-Zélande applique des LMR d'indoxacarbe de 0,5 mg/kg pour
les légumes du genre Brassica  et de 0,5 mg/kg pour les fruits à pépins.G/SPS/N/NZL/283
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9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Normes alimentaires néo-zélandaises de 2004 relatives aux limites maximales de résidus
des composés agricoles (disponible en anglais)
10. Date projetée pour l'adoption:   8 juin 2004
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   6 mai 2004
12. Date limite pour la présentation des observations:  20 avril 2004
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale
responsable des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
'MRL Food Standard 2002',
Policy and Regulation Standards Group (Composition and labelling)
New Zealand Food Safety Authority (NZFSA),
PO Box 2835,
WELLINGTON,NOUVELLE-ZÉLANDE
Téléfax:  +64 4 463 2583
Courrier électronique:  policy@nzfsa.govt.nz
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité nationale responsable
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, 101-103 The Terrace, Wellington,
Nouvelle-Zélande.  Téléphone:  +64 4 474 4226.  Téléfax:  +64 4 470 2730.  Courrier
électronique:  sps@maf.govt.nz
Site Web: www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/transparency/notifications/index.htm