. /.RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/ACC/OMN/7/Rev.2
28 avril 1999
(99-1710)
Groupe de travail de l'accession
du Sultanat d'Oman
ACCESSION DU SULTANAT D'OMAN
Liste des documents
Révision
Les documents ci-après intéressent le Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman à
l'Organisation mondiale du commerce:
WT/ACC/OMN/1 Demande d'accession au titre de l'article XII;
WT/ACC/OMN/2 Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur;WT/ACC/OMN/3 Liste des lois et des textes juridiques;
WT/ACC/OMN/4/Rev.3 Composition et mandat;
WT/ACC/OMN/5 Questions et réponses su r l'Aide-mémoire sur le régime de
commerce extérieur;
WT/ACC/OMN/5/Add.1 Annexes citées dans le document WT/ACC/OMN/5 qui peuvent
être consultées;
WT/ACC/OMN/5/Add.2 Renseignements compléme ntaires concernant les réponses aux
questions figurant dans le document WT/ACC/OMN/5;
WT/ACC/OMN/6 Questions et réponses supp lémentaires sur l'Aide-mémoire sur le
régime de commerce extérieur;
WT/ACC/OMN/6/Add.1 Nouvelles questions et réponses supplémentaires;WT/ACC/OMN/8 Renseignements sur les politiques affectant le commerce des
services;
WT/ACC/OMN/9 Réponses additionnelles aux questions présentées après la
deuxième réunion tenue par le Groupe de travail, le
28 novembre 1997;
WT/ACC/OMN/10 Statistiques du commerce extérieur pour 1997 (sur papier
uniquement) qui peuvent être consultées;
WT/ACC/OMN/11 Plan d'action pour la mise en œuvre de l'Accord sur les ADPIC;WT/ACC/OMN/7/Rev.2
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WT/ACC/OMN/12 Plan d'action pour la mise en œuvre de l'Accord sur les obstacles
techniques au commerce;
WT/ACC/OMN/13 Communicati on du Sultanat d'Oman;
WT/ACC/OMN/14 Questions et réponses supplémentaires;
WT/ACC/SPEC/OMN/1 Renseigneme nts concernant les propositions sur les périodes
transitoires;
WT/ACC/SPEC/OMN/2 Renseignements sur le soutien interne et les subventions à
l'exportation dans l'agriculture;
WT/ACC/SPEC/OMN/3 Offre initiale concernant les marchandises;WT/ACC/SPEC/OMN/4 Offre d'engagements initiaux concernant le commerce des
services;
WT/ACC/SPEC/OMN/4/Add.1 Complément d'inform ation concernant l'offre d'engagements
initiaux relatifs au commerce des services;
WT/ACC/SPEC/OMN/5 Renseignement s concernant la situation actuelle, les travaux en
cours et le programme futur pour la mise en œuvre de l'Accord
sur les ADPIC;  et
WT/ACC/SPEC/OMN/6 Éléments d'un projet de rapport.
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