ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/443
17 avril 2002
(02-2121)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
CHINE
La Chine a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre de
l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue la présente notification aux Membres de
l'OMC pour information.G/TMB/N/443
Page 2
Mission permanente de la République populaire de Chine
auprès de l'Organisation mondiale du commerce
Route de Lausanne 228
1292 Chambésy, Suisse
Genève, 6 avril 2002
Monsieur le Président,
Conformément à l'article 2:7 et 2: 11 de l'ATV, j'ai l'honneur de notifier ci-après à l'Organe de
supervision des textiles (OSpT) les première, deuxième et troisième étapes du programme
d'intégration de la République populaire de Chine au titre de l'article 2:6 et 2:81 de l'ATV.
Le volume total des importations de la Chine en 1990 des produits de l'Annexe de l'ATV
ventilé selon les codes du SH n'est pas disponible étant donné que la Chine a mis en œuvre le Système
harmonisé en 1992 seulement. C'est pourquoi le volume total des importations de 1992, qui s'élève à
3,0928 millions de tonnes, est utilisé comme base  de calcul pour le programme d'intégration.
Le volume des échanges de 1992 pour les produits intégrés lors des trois étapes est,
respectivement, de 495 000 tonnes, de 534 800 tonnes et de 561 600 tonnes, ce qui représente
16,00 pour cent, 17,29 pour cent et 18,16 pour cent du volume total des importations de 1992.
Je souhaiterais demander que la présente notification soit distribuée aux Membres de l'OMC.Veuillez agréer, Monsieur le Président, les assurances de ma très haute considération,
(signé)
SUN Zhenyu
Monsieur l'Ambassadeur András Szepesi
Président, Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce
Genève
                                                     
1 Les notifications présentées au titre de l'article 2:6 et 2:7 b) et de l'article 2:8 a) et 2:11 ont été
distribuées dans des documents séparés sous les cotes G/TMB/N/441 et G/TMB/N/442.G/TMB/N/443
Page 3TROISIÈME ÉTAPE DU PROGRAMME D'INTÉGRATION
Code du SH Désignation des marchandises Unité Importations
en 1992
520420 Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail tonne 569,23
520522 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés, < 714,29 mais >/=232,56 dtex, non conditionnés pour la vente au détail tonne 31 381,09
540120 Fils à coudre de filaments artificiels tonne 1 567,26
540239 Fils texturés de filaments synthétiques, n.d.a., non conditionnés pour la vente au détail tonne 4 202,32
540249 Fils de filaments synthétiques, simples, sans torsion, n.d.a., non conditionnés pour la vente au détail tonne 1 710,58
540259 Fils de filaments synthétiques, simples, torsion >50 tours/mètre, n.d.a., non conditionnés pour la vente au détail tonne 1 928,41
540269 Fils de filaments synthétiques, retors, n.d.a., non conditionnés pour la vente au détail tonne 2 515,81
540310 Fils à haute ténacité de rayonne viscose (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail tonne 358,85
540320 Fils texturés de filaments artificiels, n.d.a., non conditionnés pour la vente au détail tonne 731,87
540331 Fils de rayonne viscose, simples, sans torsion, n.d.a., non cond itionnés pour la vente au détail tonne 1 147,76
540332 Fils de rayonne viscose, simples, torsion > 120 tours/mètre, n.d.a., non conditionnés pour la vente au détail tonne 15,04
540339 Fils de filaments artificiels, simples, n.d.a., non conditionnés pour la vente au détail tonne 2 117,66
540341 Fils de rayonne viscose, retors, n.d.a., non conditionnés pour la vente au détail tonne 187,81
540349 Fils de filaments artificiels, retors, n.d.a., non conditionnés pour la vente au détail tonne 6 281,43
540500 Monofilaments artificiels >/=67 dtex, dont la dimension de coupe transversale n'excède pas 1 mm;  lames en matières
textiles artificielles dont la largeur n'excède pas 5 mmtonne 159,67
540620 Fils de filaments artificiels (autres que fils à coudre), cond itionnés pour la vente au détail tonne 126,18
540810 Tissus de fils à haute ténacité de rayonne viscose tonne 542,43
540821 Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles artificielles >/=85%, écrus ou blanchis, n.d.a. tonne 279,36
540822 Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles artificielles, >/=85%, teints, n.d.a. tonne 1 405,25
540823 Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles artificielles, >/=85%, fils de diverses couleurs, n.d.a. tonne 254,77
540824 Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles artificielles, >/=85%, imprimés, n.d.a. tonne 235,20
540831 Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles artificielles, <85%, écrus ou blanchis, n.d.a. tonne 444,59
540832 Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles artificielles, <85%, teints, n.d.a. tonne 2 186,55G/TMB/N/443
Page 4Code du SH Désignation des marchandises Unité Importations
en 1992
540833 Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles artificielles, <85%, fils de diverses couleurs, n.d.a. tonne 58 1,29
540834 Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles artificielles, <85%, imprimés, n.d.a. tonne 611,83
550130 Câbles de filaments acryliques ou modacryliques tonne 59 492,16
550200 Câbles de filaments artificiels tonne 1 803,76
550330 Fibres discontinues acryliques/modacryliques, non cardées ni peignées tonne 173 735,13
550340 Fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées tonne 4 505,37
550410 Fibres discontinues de viscose, non cardées ni peignées tonne 50 474,13
550490 Fibres artificielles discontinues, autres que de viscose, non cardées ni peignées tonne 10 933,81
550510 Déchets de fibres synthétiques tonne 975,16
550520 Déchets de fibres artificielles tonne 917,70
550630 Fibres discontinues acryliques/modacryliques, cardées ou peignées tonne 70 119,56
550700 Fibres artificielles discontinues, cardées ou peignées tonne 1 718,81
550820 Fils à coudre de fibres artificielles discontinues tonne 602,31
550931 Fils de fibres discontinues acryliques/modacryliques, >/=85%, simples, non cond itionnés pour la vente au détail tonne 3 433,16
550932 Fils de fibres discontinues acryliques/modacryliques, >/=85%, retors, non cond itionnés pour la vente au détail, n.d.a. tonne 16 874,31
550961 Fils de fibres discontinues acryliques, mél. avec laine/poils fins, non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a. tonne 2 945,90
550962 Fils de fibres discontinues acryliques, mél. avec coton, non cond itionnés pour la vente au détail, n.d.a. tonne 790,91
550969 Fils de fibres discontinues acryliques, non cond itionnés pour la vente au détail, n.d.a. tonne 855,01
551011 Fils de fibres artificielles. discontinues, >/=85%, simples, non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a. tonne 1 907,8 3
551012 Fils de fibres artificielles discontinues, >/=85%, retors, non c onditionnés pour la vente au détail, n.d.a. tonne 5 644,49
551020 Fils de fibres artificielles discontinues, mél. avec laine/poils fins, non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a. to nne 5 633,44
551030 Fils de fibres artificielles discontinues, mél. avec coton, non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a. tonne 1 996,02
551090 Fils de fibres artificielles discontinues, non cond itionnés pour la vente au détail, n.d.a. tonne 2 266,74
551130 Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, conditionnés pour la vente au détail tonne 445,30
551221 Tissus de fibres discontinues acryliques, >/=85%, écrus ou blanchis tonne 138,59G/TMB/N/443
Page 5Code du SH Désignation des marchandises Unité Importations
en 1992
551229 Tissus de fibres discontinues acryliques, >/=85%, autres qu'écrus ou blanchis tonne 712,19
551521 Tissus de fibres discontinues acryliques, mél. avec filaments synthétiques/artificiels, n.d.a. tonne 86,70
551522 Tissus de fibres discontinues acryliques, mél. avec laine/poils fins, n.d.a. tonne 82,60
551529 Tissus de fibres discontinues acryliques, n.d.a. tonne 107,37
551611 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, écrus ou blanchis tonne 1 104,93
551612 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, teints tonne 5 974,00
551613 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, fils de diverses couleurs tonne 1 541,01
551614 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, imprimés tonne 907,25
551621 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mél. avec filaments synthétiques/artificiels, écrus/blanchis tonne 108,0 8
551631 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mél. avec laine/poils fins, écrus/blanchis tonne 24,85
551632 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mél. avec laine/poils fins, teints tonne 62,24
551633 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mél. avec laine/poils fins, fils de diverses couleurs tonne 33,23
551634 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mél. avec laine/poils fins, imprimés tonne 21,22
551641 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mél. avec coton, écrus/blanchis tonne 537,33
551642 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mél. avec coton, teints tonne 708,76
551643 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mél. avec coton, fils de diverses couleurs tonne 568,21
551644 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mél. avec coton, imprimés tonne 203,15
551691 Tissus de fibres artificielles discontinues, écrus ou blanchis, n.d.a. tonne 211,51
551692 Tissus de fibres artificielles discontinues, teints, n.d.a. tonne 602,40
551693 Tissus de fibres artificielles discontinues, fils de diverses couleurs, n.d.a. tonne 215,83
551694 Tissus de fibres artificielles discontinues, imprimés, n.d.a. tonne 131,70
560122 Ouates de fibres synthétiques/artificielles et articles en ces ouates, autres que articles hygiéniques tonne 65 844,21
570110 Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés tonne 151,81
570190 Tapis d'autres matières textiles, à points noués ou enroulés tonne 185,37
570210 Tapis dits "Kelim", "Schumacks" "Karamanie" et tapis similaires tissés à la main tonne 2,02G/TMB/N/443
Page 6Code du SH Désignation des marchandises Unité Importations
en 1992
570220 Revêtements de sol en coco tonne 0,52
570231 Tapis de laine ou de poils fins, à velours, tissés, non confecti onnés, n.d.a. tonne 5,53
570232 Tapis de matières textiles synthétiques/artificielles, à velours, tissés, non confectionnés, n.d.a. tonne 9,05
570239 Tapis d'autres matières textiles, à velours, tissés, non confecti onnés, n.d.a. tonne 0,44
570241 Tapis de laine ou de poils fins, à velours, tissés, confectionnés, n.d.a. tonne 71,27
570242 Tapis de matières textiles synthétiques/artificielles, à velours, tissés, confectionnés, n.d.a. tonne 144,95
570249 Tapis d'autres matières textiles, à velours, tissés, confectionnés, n.d.a. tonne 8,03
570251 Tapis de laine ou de poils fins, tissés, non confectionnés, n.d.a. tonne 1,59
570252 Tapis de matières textiles synthétiques/artificielles, tissés, non confectionnés, n.d.a. tonne 12,50
570259 Tapis d'autres matières textiles, tissés, non confectionnés, n.d.a. tonne 0,05
570291 Tapis de laine ou de poils fins, tissés, confectionnés, n.d.a. tonne 10,12
570292 Tapis de matières textiles synthétiques/artificielles, tissés, confectionnés, n.d.a. tonne 44,66
570299 Tapis d'autres matières textiles, tissés, confectionnés, n.d.a. tonne 1,71
570310 Tapis de laine ou de poils fins, touffetés tonne 116,36
570320 Tapis de nylon ou d'autres polyamides, touffetés tonne 124,47
570330 Tapis d'autres matières textiles synthétiques/artificielles, touffetés tonne 320,35
570390 Tapis d'autres matières textiles, touffetés tonne 355,73
570410 Carreaux en feutre, dont la superficie n'excède pas 0,3 m2tonne 9,42
570490 Tapis en feutre, n.d.a. tonne 15,78
570500 Tapis et autres revêtements de sol, en matières textiles, n.d.a. tonne 425,28
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