RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE G/TMB/N/72
28avril1995
DUCOMMERCE(95-1040)
Original: anglais Organe desupervision destextiles
ACCORD SUR LESTEXTILES ETLESVETEMENTS
Notification autitredel'article 3,paragraphe 1
Inde
L'Indeafaitparvenir àl'Organe desupervision destextiles unenotification autitredu
paragraphe 1del'article 3.
Conformément auparagraphe 5del'article 3,l'OSpT distribue cettenotification auxMembres
del'OMC, pourinformation.G/TMB/N/72
Page2
Mission permanente del'Indeauprès de
l'Office desNations Unies àGenève
S.Narayanan
Ambassadeur
Représentant permanent auprès duGATT/OMC
Le1ermars 1995
NGEN/PMI/GATT/204/38/94
Monsieur leDirecteur général,
1. Aunomdugouvernement indien, j'ail'honneur deprésenter lanotification suivante, autitre
del'article 3del'Accord surlestextiles etlesvêtements.
2. Legouvernement indien maintient desrestrictions quantitatives pourdesraisons debalance
despaiements. Cesrestrictions portent engrande partie surdesbiens deconsommation, notamment
desproduits textiles etdesvêtements. Ellessontmaintenues conformément àl'article XVIII, section B,
del'Accord général. Le15novembre 1994, leComité desrestrictions àl'importation (balance des
paiements) aprocédé àdesconsultations avecl'Inde, conformément auxprocédures simplifiées. Le
rapport présenté parleComité àl'issue decesconsultations indique, notamment, cequisuit:
"LeComité aapprécié lecourage etlasagacité aveclesquels l'Indeavaitmené sonprogramme
deréforme économique. Ilaencouragé l'Indeàpoursuivre lamiseenapplication deson
programme delibéralisation desimportations. Ilanotéque,silabalance despaiements
présentait lessignes d'uneamélioration prolongée, l'Indecomptait s'orienter, d'icià1996/97,
versunrégime danslequel lesrestrictions àl'importation sousforme delicences neseraient
appliquées quepourdesraisons deprotection del'environnement etdesécurité. Lesmembres
duComité sesontfélicités del'amélioration notable delasituation delabalance despaiements
del'Indedepuis ladernière consultation, maisontreconnu qu'elledemeurait fluctuante."
3. Sanspréjudicedesdroitsquiluisontreconnusparl'articleXVIII,sectionB,del'Accordgénéral,
legouvernement indien alibéralisé sesimportations deproduits textiles etdevêtements dansunemesure
importante, le15février 1995. Decefait,lesfibres, filsettissus industriels énumérés àl'annexe A
peuvent êtreimportés librement, parquiconque, sanslicence d'importation. Parailleurs, ungrand
nombre detissus, d'articles confectionnés etdevêtements, dontlalisteestdonnée dansl'annexe B,
peuvent êtreimportés sousréserve qu'unelicence d'importation spéciale aitétéaccordée.
Jevous pried'agréer, Monsieur leDirecteur général, lesassurances dematrèshaute
considération.
S.Narayanan
Monsieur Peter D.Sutherland
Directeur général
Organisation mondiale ducommerce
Centre William Rappard
RuedeLausanne 154
1211 Genève 21
Pièces jointes: mentionnéesG/TMB/N/72
Page3
ANNEXE A
Ndesérie
delalignePosition
duSH*Désignation desmarchandises
1 5104 00 Effilochés delaine oudepoils finsougrossiers
2 5105 10 Laine cardée
3 5105 21 Laine peignée envrac
4 5105 29 Autre
5 5105 30 Poils fins, cardés oupeignés
6 5105 40 Poils grossiers, cardés oupeignés
7 5106 10 Contenant aumoins 85% enpoids delaine
8 5106 20 Contenant moins de85% enpoids delaine
9 5107 10 Contenant aumoins 85% enpoids delaine
10 5107 20 Contenant moins de85% enpoids delaine
11 5108 10 Cardés
12 5108 20 Peignés
13 5204 11 Contenant aumoins 85% enpoids decoton
14 5204 19 Autres
15 5204 20 Conditionnés pour lavente audétail
16 5205 11 Titrant 714,29 décitex ouplus(n'excédant pas14numéros métriques)
17 5205 12 Titrant moins de714,29 décitex mais pasmoins de232,56 décitex (excédant 14numéros
métriques mais n'excédant pas43numéros métriques)
18 5205 13 Titrant moins de232,56 décitex mais pasmoins de192,31 décitex (excédant 43numéros
métriques mais n'excédant pas52numéros métriques)
19 5205 14 Titrant moins de192,31 décitex mais pasmoins de125décitex (excédant 52numéros
métriques mais n'excédant pas80numéros métriques)
20 5205 15 Titrant moins de125décitex (excédant 80numéros métriques)
Filssimples, enfibres peignées:
21 5205 21 Titrant 714,29 décitex ouplus(n'excédant pas14numéros métriques)
22 5205 22 Titrant moins de714,29 décitex mais pasmoins de232,56 décitex (excédant 14numéros
métriques mais n'excédant pas43numéros métriques)
23 5205 23 Titrant moins de232,56 décitex mais pasmoins de192,31 décitex (excédant 43numéros
métriques mais n'excédant pas52numéros métriques)
24 5205 24 Titrant moins de192,31 décitex mais pasmoins de125décitex (excédant 52numéros
métriques mais n'excédant pas80numéros métriques)
25 5205 25 Titrant moins de125décitex (excédant 80numéros métriques)
Filsretors oucâblés, enfibres nonpeignées:
26 5205 31 Titrant enfilssimples 714,29 décitex ouplus(n'excédant pas14numéros métriques enfils
simples)
27 5205 32 Titrant enfilssimples moins de714,29 décitex mais pasmoins de232,56 décitex (excédant
14numéros métriques mais n'excédant pas43numéros métriques enfilssimples)
28 5205 33 Titrant enfilssimples moins de232,56 décitex mais pasmoins de192,31 décitex (excédant
43numéros métriques mais n'excédant pas52numéros métriques enfilssimples)
29 5205 34 Titrant enfilssimples moins de192,31 décitex mais pasmoins de125décitex (excédant
52numéros métriques mais n'excédant pas80numéros métriques enfilssimples)
30 5205 35 Titrant enfilssimples moins de125décitex (excédant 80numéros métriques enfilssimples)
Filsretors oucâblés, enfibres peignées:
31 5205 41 Titrant enfilssimples 714,29 décitex ouplus(n'excédant pas14numéros métriques enfils
simples)
32 5205 42 Titrant enfilssimples moins de714,29 décitex mais pasmoins de232,56 décitex (excédant
14numéros métriques mais n'excédant pas43numéros métriques enfilssimples)G/TMB/N/72
Page4
Ndesérie
delalignePosition
duSH*Désignation desmarchandises
33 5205 43 Titrant enfilssimples moins de232,56 décitex mais pasmoins de192,31 décitex (excédant
43numéros métriques mais n'excédant pas52numéros métriques enfilssimples)
34 5205 44 Titrant enfilssimples moins de192,31 décitex mais pasmoins de125décitex (excédant
52numéros métriques mais n'excédant pas80numéros métriques enfilssimples)
35 5205 45 Titrant enfilssimples moins de125décitex (excédant 80numéros métriques enfilssimples)
36 5206 11 Titrant 714,29 décitex ouplus(n'excédant pas14numéros métriques)
37 5206 12 Titrant moins de714,29 décitex mais pasmoins de232,56 décitex (excédant 14numéros
métriques mais n'excédant pas43numéros métriques)
38 5206 13 Titrant moins de232,56 décitex mais pasmoins de192,31 décitex (excédant 43numéros
métriques mais n'excédant pas52numéros métriques)
39 5206 14 Titrant moins de192,31 décitex mais pasmoins de125décitex (excédant 52numéros
métriques mais n'excédant pas80numéros métriques)
40 5206 15 Titrant moins de125décitex (excédant 80numéros métriques)
41 5206 21 Titrant 714,29 décitex ouplus(n'excédant pas14numéros métriques)
42 5206 22 Titrant moins de714,29 décitex maspasmoins de232,56 décitex (excédant 15numéros
métriques mais n'excédant pas43numéros métriques)
43 5206 23 Titrant moins de232,56 décitex mais pasmoins de192,31 décitex (excédant 43numéros
métriques mais n'excédant pas52numéros métriques)
44 5206 24 Titrant moins de192,31 décitex mais pasmoins de125décitex (excédant 52numéros
métriques mais n'excédant pas80numéros métriques)
45 5206 25 Titrant moins de125décitex (excédant 80numéros métriques)
46 5206 31 Titrant enfilssimples 714,29 décitex ouplus(n'excédant pas14numéros métriques enfils
simples)
47 5206 32 Titrant enfilssimples moins de714,29 décitex mais pasmoins de232,56 décitex (excédant
14numéros métriques mais n'excédant pas43numéros métriques enfilssimples)
48 5206 33 Titrant enfilssimples moins de232,56 décitex mais pasmoins de192,31 décitex (excédant
43numéros métriques mais n'excédant pas52numéros métriques enfilssimples)
49 5206 34 Titrant enfilssimples moins de192,31 décitex mais pasmoins de125décitex (excédant
52numéros métriques mais n'excédant pas80numéros métriques enfilssimples)
50 5206 35 Titrant enfilssimples moins de125décitex (excédant 80numéros métriques enfilssimples)
51 5206 41 Titrant enfilssimples 714,29 décitex ouplus(n'excédant pas14numéros métriques enfils
simples)
52 5206 42 Titrant enfilssimples moins de714,29 décitex mais pasmoins de232,56 décitex (excédant
14numéros métriques mais n'excédant pas43numéros métriques enfilssimples)
53 5206 43 Titrant enfilssimples moins de232,56 décitex mais pasmoins de192,31 décitex (excédant
43numéros métriques mais n'excédant pas52numéros métriques enfilssimples)
54 5206 44 Titrant enfilssimples moins de192,31 décitex mais pasmoins de125décitex (excédant
52numéros métriques mais n'excédant pas80numéros métriques enfilssimples)
55 5206 45 Titrant enfilssimples moins de125décitex (excédant 80numéros métriques enfilssimples)
56 5401 10 Defilaments synthétiques
57 5401 20 Defilaments artificiels
58 5402 10 Filsàhaute ténacité denylon oud'autres polyamides
59 5402 20 Filsàhaute ténacité depolyesters
60 5402 31 Denylon oud'autres polyamides, titrant enfilssimples 50texoumoins
61 5402 32 Denylon oud'autres polyamides, titrant enfilssimples plusde50tex
62 5402 33 Depolyesters
63 5402 39 Autres
64 5402 41 Denylon oud'autres polyamides
65 5402 42 Depolyesters, partiellement orientés
66 5402 43 Depolyesters, autresG/TMB/N/72
Page5
Ndesérie
delalignePosition
duSH*Désignation desmarchandises
67 5402 49 Autres
68 5402 51 Denylon oud'autres polyamides
69 5402 52 Depolyesters
70 5402 59 Autres
71 5402 61 Denylon oud'autres polyamides
72 5402 62 Depolyesters
73 5402 69 Autres
74 5403 10 Filsàhaute ténacité enrayonne viscose
75 5403 20 Filstexturés
76 5403 31 Derayonne viscose, sanstorsion oud'unetorsion n'excédant pas120tours parmètre
77 5403 32 Derayonne viscose, d'unetorsion excédant 120tours parmètre
78 5403 33 D'acétate decellulose
79 5403 39 Autres
80 5403 41 Derayonne viscose
81 5403 42 D'acétate decellulose
82 5403 49 Autres
83 5404 10 Monofilaments
84 5404 90 Autres
85 5405 00 Dimension delacoupe transversale n'excédant pas1mm; lames etformes similaires (paille
artificielle, parexemple) enmatières textiles artificielles, dontlalargeur apparente n'excède
pas5mm
86 5406 10 Filsdefilaments synthétiques
87 5406 20 Filsdefilaments artificiels
88 5407 10 Tissus obtenus àpartir defilsàhaute ténacité denylon oud'autres polyamides oude
polyesters
89 5407 20 Tissus obtenus àpartir delames ouformes similaires
90 5407 30 Tissus visés àlanote9delasection XI
91 5407 60 Autres tissus, contenant aumoins 85% enpoids defilaments depolyester nontexturés
(filtration seulement)
92 5407 71 Ecrus oublanchis (filtration seulement)
93 5407 41 Ecrus oublanchis
94 5407 72 Teints
95 5501 10 Denylon oud'autres polyamides
96 5501 20 Depolyesters
97 5501 30 Acryliques oumodacryliques
98 5501 90 Autres
99 5502 00 Câbles defilaments artificiels
100 5503 10 Denylon oud'autres polyamides
101 5503 20 Depolyesters
102 5503 30 Acryliques oumodacryliques
103 5503 40 Depolypropylène
104 5503 90 Autres
105 5504 10 Derayonne viscose
106 5504 90 Autres
107 5506 10 Denylon oud'autres polyamides
108 5506 20 Depolyesters
109 5506 30 Acryliques oumodacryliques
110 5506 90 AutresG/TMB/N/72
Page6
Ndesérie
delalignePosition
duSH*Désignation desmarchandises
111 5507 00 Filature
112 5508 10 Defibres synthétiques discontinues
113 5508 20 Defibres artificielles discontinues
114 5509 11 Filssimples
115 5509 12 Filsretors oucâblés
116 5509 21 Filssimples
117 5509 22 Filsretors oucâblés
118 5509 31 Filssimples
119 5509 32 Filsretors oucâblés
120 5509 41 Filssimples
121 5509 42 Filsretors oucâblés
122 5509 51 Mélangées principalement ouuniquement avec desfibres artificielles discontinues
123 5509 52 Mélangées principalement ouuniquement avec delalaine oudespoils fins
124 5509 53 Mélangées principalement ouuniquement avec ducoton
125 5509 59 Autres
126 5509 61 Mélangées principalement ouuniquement avec delalaine oudespoils fins
127 5509 62 Mélangées principalement ouuniquement avec ducoton
128 5509 69 Autres
129 5509 91 Mélangés principalement ouuniquement avec delalaine oudespoils fins
130 5509 92 Mélangés principalement ouuniquement avec ducoton
131 5509 99 Autres
132 5510 11 Filssimples
133 5510 12 Filsretors oucâblés
134 5510 20 Autres fils,mélangés principalement ouuniquement avec delalaine oudespoils fins
135 5510 30 Autres fils,mélangés principalement ouuniquement avec ducoton
136 5510 90 Autres fils
137 5511 10 Defibres synthétiques discontinues, contenant aumoins 85% enpoids decesfibres
138 5511 20 Defibres synthétiques discontinues, contenant moins de85% enpoids decesfibres
139 5511 30 Defibres artificielles discontinues
140 5601 21 Decoton
141 5601 22 Defibres synthétiques ouartificielles
142 5601 29 Autres
143 5601 30 Tontisses, noeuds etnoppes (boutons) dematières textiles
144 5602 10 Feutres aiguilletés etproduits cousus-tricotés
145 5602 21 Delaine oudepoils fins
146 5602 29 D'autres matières textiles
147 5602 90 Autres
148 5603 00 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts oustratifiés
149 5604 10 Filsetcordes decaoutchouc, recouverts detextiles
150 5604 20 Filsàhaute ténacité depolyesters, denylon oud'autres polyamides ouderayonne viscose,
imprégnés ouenduits
151 5604 90 Autres
152 5605 00 Depoudres, ourecouverts demétal
153 5606 00 Autres queceux dun56.05 etautres quelesfilsdecringuipés; filsdechenille; filsdits
"dechaînette"
154 5607 10 Dejuteoud'autres fibres textiles libériennes dun53.03
155 5607 21 Ficelles lieuses oubotteleusesG/TMB/N/72
Page7
Ndesérie
delalignePosition
duSH*Désignation desmarchandises
156 5607 29 Autres
157 5607 30 D'abaca (chanvre deManille ou"Musa textilis Nee") oud'autres fibres (defeuilles) dures
158 5607 41 Ficelles lieuses oubotteleuses
159 5607 49 Autres
160 5607 50 D'autres fibres synthétiques
161 5607 90 Autres
162 5801 35 Velours etpeluches parlachaîne, coupés
163 5806 32 Defibres synthétiques ouartificielles
164 5807 10 Tissés
165 5807 90 Autres
166 5808 90 Autres
167 5809 00 Tissus defilsdemétal ettissus defilésmétalliques oudefilstextiles métallisés dun56.05,
destypes utilisés pour l'habillement, l'ameublement ouusages similaires, nondénommés ni
compris ailleurs
168 5901 10 Tissus enduits decolle oudematières amylacées, destypes utilisés pour lareliure, le
cartonnage, lagainerie ouusages similaires
169 5901 90 Autres
170 5902 10 Denylon oud'autres polyamides
171 5902 20 Depolyesters
172 5902 90 Autres
173 5903 10 Avec dupolychlorure devinyle
174 5903 20 Avec dupolyuréthane
175 5903 90 Autres
176 5910 00 Courroies transporteuses oudetransmission enmatières textiles, même renforcées demétal
oud'autres matières
177 5911 10 Tissus, feutres ettissus doublés defeutre, enduits, recouverts oustratifiés
178 6001 92 Defibres synthétiques ouartificielles
179 7019 10 Mèches, stratifils (rovings) etfils,coupés ounon
180 7019 20 Tissus, ycompris lesrubans
181 9905 00 Tissus d'ameublement dontl'importateur certifie qu'ilsserviront àrecouvrir desmeubles
rembourrés, relevant despositions suivantes:
Position Désignation desmarchandises
duSH
5208 39 Autres tissus
5208 42 Aarmure toile, d'unpoids excédant 100g/m2
5208 49 Autres tissus
5208 52 Aarmure toile, d'unpoids excédant 100g/m2
5208 53 Aarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4
5208 59 Autres tissus
5209 31 Aarmure toile
5209 32 Aarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4
5209 39 Autres tissus
5209 41 Aarmure toile
5209 43 Autres tissus àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède
pas4
5209 49 Autres tissusG/TMB/N/72
Page8
Ndesérie
delalignePosition
duSH*Désignation desmarchandises
Position Désignation desmarchandises
duSH
5209 51 Aarmure toile
5209 52 Aarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4
5209 59 Autres tissus
5210 39 Autres tissus
5210 49 Autres tissus
5210 51 Aarmure toile
5210 59 Autres tissus
5211 31 Aarmure toile
5211 32 Aarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4
5211 39 Autres tissus
5211 41 Aarmure toile
5211 43 Autres tissus àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède
pas4
5211 49 Autres tissus
5211 51 Aarmure toile
5211 52 Aarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4
5211 59 Autres tissus
5407 10 Tissus obtenus àpartir defilsàhaute ténacité denylon oud'autres
polyamides oudepolyesters
5407 42 Teints
5407 43 Enfilsdediverses couleurs
5407 44 Imprimés
5407 52 Teints
5407 53 Enfilsdediverses couleurs
5407 54 Imprimés
5407 60 Autres tissus, contenant aumoins 85% enpoids defilaments depolyester non
texturés
5407 72 Teints
5407 73 Enfilsdediverses couleurs
5407 74 Imprimés
5407 82 Teints
5407 83 Enfilsdediverses couleurs
5407 84 Imprimés
5407 92 Teints
5407 93 Enfilsdediverses couleurs
5407 94 Imprimés
5408 22 Teints
5408 23 Enfilsdediverses couleurs
5408 24 Imprimés
5512 19 Autres
5512 29 Autres
5512 99 Autres
5513 21 Enfibres discontinues depolyester, àarmure toile
5513 23 Autres tissus defibres discontinues depolyester
5513 39 Autres tissusG/TMB/N/72
Page9
Ndesérie
delalignePosition
duSH*Désignation desmarchandises
Position Désignation desmarchandises
duSH
5513 41 Enfibres discontinues depolyester, àarmure toile
5514 21 Enfibres discontinues depolyester, àarmure toile
5514 22 Enfibres discontinues depolyester, àarmure sergé oucroisé dontlerapport
d'armure n'excède pas4
5514 23 Autres tissus defibres discontinues depolyester
5514 29 Autres tissus
5514 31 Enfibres discontinues depolyester, àarmure toile
5514 32 Enfibres discontinues depolyester, àarmure sergé oucroisé dontlerapport
d'armure n'excède pas4
5514 33 Autres tissus defibres discontinues depolyester
5514 39 Autres tissus
5514 41 Enfibres discontinues depolyester, àarmure toile
5514 42 Afibres discontinues depolyester, àarmure sergé oucroisé dontlerapport
d'armure n'excède pas4
5514 43 Autres tissus defibres discontinues depolyester
5514 49 Autres tissus
5515 11 Mélangées principalement ouuniquement avec desfibres discontinues de
rayonne viscose
5515 12 Mélangées principalement ouuniquement avec desfilaments synthétiques ou
artificiels
5515 19 Autres
5515 21 Mélangées principalement ouuniquement avec desfilaments synthétiques ou
artificiels
5515 29 Autres
5515 91 Mélangés principalement ouuniquement avec desfilaments synthétiques ou
artificiels
5515 99 Autres
5516 13 Enfilsdediverses couleurs
5516 14 Imprimés
5516 22 Teints
5516 23 Enfilsdediverses couleurs
5516 24 Imprimés
5516 43 Enfilsdediverses couleurs
5516 44 Imprimés
5516 93 Enfilsdediverses couleurs
5801 10 Delaine oudepoils fins
5801 22 Velours etpeluches parlatrame, coupés, côtelés
5801 23 Autres velours etpeluches parlatrame
5801 25 Velours etpeluches parlachaîne, coupés
5801 26 Tissus dechenille
5801 32 Velours etpeluches parlatrame, coupés, côtelés
5801 33 Autres velours etpeluches parlatrame
5801 35 Velours etpeluches parlachaîne, coupés
5801 36 Tissus dechenille
5801 90 D'autres matières textiles
5802 30 Surfaces textiles touffetéesG/TMB/N/72
Page10
Ndesérie
delalignePosition
duSH*Désignation desmarchandises
Position Désignation desmarchandises
duSH
5903 10 Avec dupolychlorure devinyle
5903 20 Avec dupolyuréthane
5903 90 Autres
5906 99 Autres
5907 00 Autres tissus imprégnés, enduits ourecouverts; toiles peintes pour décors de
théâtre, fonds d'atelier ouusages analogues
* Conformément àlaclassification duTarif douanier.G/TMB/N/72
Page11
ANNEXE B
Ndesérie
delalignePosition
duSH*Désignation desmarchandises
1 5111 11D'unpoids n'excédant pas300g/m2
2 5111 19Autres
3 5111 20Autres, mélangés principalement ouuniquement avec desfilaments synthétiques ouartificiels
4 5111 30Autres, mélangés principalement ouuniquement avec desfibres synthétiques ouartificielles
discontinues
5 5111 90Autres
6 5112 11D'unpoids n'excédant pas200g/m2
7 5112 19Autres
8 5112 20Autres, mélangés principalement ouuniquement avec desfilaments synthétiques ouartificiels
9 5112 30Autres, mélangés principalement ouuniquement avec desfibres synthétiques ouartificielles
discontinues
10 5112 90Autres
11 5113 00Tissus depoils grossiers oudecrin
12 5208 41Aarmure toile, d'unpoids n'excédant pas100g/m2
13 5208 42Aarmure toile, d'unpoids excédant 100g/m2
14 5208 49Autres tissus
15 5208 51Aarmure toile, d'unpoids n'excédant pas100g/m2
16 5208 52Aarmure toile, d'unpoids excédant 100g/m2
17 5208 53Aarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4
18 5208 59Autres tissus
19 5209 41Aarmure toile
20 5209 42Tissus dits"Denim"
21 5209 43Autres tissus àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4
22 5209 51Aarmure toile
23 5209 52Aarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4
24 5209 59Autres tissus
25 5210 41Aarmure toile
26 5210 42Aarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4
27 5210 49Autres tissus
28 5210 51Aarmure toile
29 5210 52Aarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4
30 5210 59Autres tissus
31 5211 41Aarmure toile
32 5211 42Tissus dits"Denim"
33 5211 43Autres tissus àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4
34 5211 51Aarmure toile
35 5211 52Aarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4
36 5211 59Autres tissus
37 5212 15ImprimésG/TMB/N/72
Page12
Ndesérie
delalignePosition
duSH*Désignation desmarchandises
38 5212 24Enfilsdediverses couleurs
39 5212 25Imprimés
40 5309 11Ecrus oublanchis
41 5309 19Autres
42 5309 21Ecrus oublanchis
43 5309 29Autres
44 5407 42Teints
45 5407 43Enfilsdediverses couleurs
46 5407 44Imprimés
47 5407 51Ecrus oublanchis
48 5407 52Teints
49 5407 53Enfilsdediverses couleurs
50 5407 54Imprimés
51 5407 60Autres tissus, contenant aumoins 85% enpoids defilaments depolyester nontexturés (autre
quefiltration)
52 5407 71Ecrus oublanchis (autre quefiltration)
53 5407 73Enfilsdediverses couleurs
54 5407 74Imprimés
55 5407 81Ecrus oublanchis
56 5407 82Teints
57 5407 83Enfilsdediverses couleurs
58 5407 84Imprimés
59 5407 91Ecrus oublanchis
60 5407 92Teints
61 5407 93Enfilsdediverses couleurs
62 5407 94Imprimés
63 5408 22Teints
64 5408 23Enfilsdediverses couleurs
65 5408 24Imprimés
66 5408 31Ecrus oublanchis
67 5408 32Teints
68 5408 33Enfilsdediverses couleurs
69 5408 34Imprimés
70 5512 19Autres
71 5512 29Autres
72 5512 99Autres
75 5513 21Enfibres discontinues depolyester, àarmure toile
74 5513 22Enfibres discontinues depolyester, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4
75 5513 23Autres tissus defibres discontinues depolyester
76 5513 29Autres tissus
77 5513 31Enfibres discontinues depolyester, àarmure toile
78 5513 32Enfibres discontinues depolyester, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4G/TMB/N/72
Page13
Ndesérie
delalignePosition
duSH*Désignation desmarchandises
79 5513 33Autres tissus defibres discontinues depolyester
80 5513 39Autres tissus
81 5513 41Enfibres discontinues depolyester, àarmure toile
82 5513 42Enfibres discontinues depolyester, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4
83 5513 43Autres tissus defibres discontinues depolyester
84 5513 49Autres tissus
85 5514 21Enfibres discontinues depolyester, àarmure toile
86 5514 22Enfibres discontinues depolyester, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4
87 5514 23Autres tissus defibres discontinues depolyester
88 5514 29Autres tissus
89 5514 31Enfibres discontinues depolyester, àarmure toile
90 5514 32Enfibres discontinues depolyester, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4
91 5514 33Autres tissus defibres discontinues depolyester
92 5514 39Autres tissus
93 5514 41Enfibres discontinues depolyester, àarmure toile
94 5514 42Enfibres discontinues depolyester, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4
95 5514 43Autres tissus defibres discontinues depolyester
96 5514 49Autres tissus
97 5515 11Mélangées principalement ouuniquement avec desfibres discontinues derayonne viscose
98 5515 12Mélangées principalement ouuniquement avec desfilaments synthétiques ouartificiels
99 5515 13Mélangées principalement ouuniquement avec delalaine oudespoils fins
100 5515 19Autres
101 5515 21Mélangées principalement ouuniquement avec desfilaments synthétiques ouartificiels
102 5515 22Mélangées principalement ouuniquement avec delalaine oudespoils fins
103 5515 29Autres
104 5515 91Mélangés principalement ouuniquement avec desfilaments synthétiques ouartificiels
105 5515 92Mélangés principalement ouuniquement avec delalaine oudespoils fins
106 5515 99Autres
107 5516 12Teints
108 5516 13Enfilsdediverses couleurs
109 5516 14Imprimés
110 5516 24Imprimés
111 5516 43Enfilsdediverses couleurs
112 5516 44Imprimés
113 5516 93Enfilsdediverses couleurs
114 5516 94Imprimés
115 5608 11Filets confectionnés pour lapêche
116 5608 19Autres
117 5608 90Autres
118 5609 00Articles enfils,lames ouformes similaires desn54.04 ou54.05, ficelles, cordes ou
cordages, nondénommés nicompris ailleurs
119 5702 32Dematières textiles synthétiques ouartificielles
120 5702 42Dematières textiles synthétiques ouartificielles
121 5702 52Dematières textiles synthétiques ouartificiellesG/TMB/N/72
Page14
Ndesérie
delalignePosition
duSH*Désignation desmarchandises
122 5702 92Dematières textiles synthétiques ouartificielles
123 5703 20Denylon oud'autres polyamides
124 5703 30D'autres matières textiles synthétiques oudematières textiles artificielles
125 5704 10Carreaux dontlasuperficie n'excède pas0,3m2
126 5704 90Autres
127 5801 10Delaine oudepoils fins
128 5801 21Velours etpeluches parlatrame, noncoupés
129 5801 22Velours etpeluches parlatrame, coupés, côtelés
130 5801 23Autres velours etpeluches parlatrame
131 5801 24Velours etpeluches parlachaîne, épinglés
132 5801 25Velours etpeluches parlachaîne, coupés
133 5801 26Tissus dechenille
134 5801 31Velours etpeluches parlatrame, noncoupés
135 5801 32Velours etpeluches parlatrame, coupés, côtelés
136 5801 33Autres velours etpeluches parlatrame
137 5801 34Velours etpeluches parlachaîne, épinglés
138 5801 36Tissus dechenille
139 5801 90D'autres matières textiles
140 5802 19Autres
141 5804 10Tulles, tulles-bobinots ettissus àmailles nouées
142 5804 21Defibres synthétiques ouartificielles
143 5804 29D'autres matières textiles
144 5804 30Dentelles àlamain
145 5810 10Broderies chimiques ouaériennes etbroderies àfond découpé
146 5906 10Rubans adhésifs d'unelargeur n'excédant pas20cm
147 5906 91Debonneterie
148 5906 99Autres
149 5907 00Autres tissus imprégnés, enduits ourecouverts; toiles peintes pour décors dethéâtres, fonds
d'ateliers ouusages analogues
150 5908 00Mèches tissées, tressées outricotées, enmatières textiles, pour lampes, réchauds, briquets,
bougies ousimilaires; manchons àincandescence etétoffes tubulaires tricotées servant àleur
fabrication, même imprégnés
151 5909 00Tuyaux pour pompes ettuyaux similaires, enmatières textiles, même avec armatures ou
accessoires enautres matières
152 5911 20Gazes ettoiles àbluter, même confectionnées
153 5911 31D'unpoids <650g/m2
154 5911 32D'unpoids >/= 650g/m2
155 5911 40Etreindelles ettissus épais destypes utilisés surdespresses d'huilerie oupour desusages
techniques analogues, ycompris ceux encheveux
156 5911 90Autres
157 6002 42Decoton
158 6002 43Defibres synthétiques ouartificielles
159 6101 10Delaine oudepoils finsG/TMB/N/72
Page15
Ndesérie
delalignePosition
duSH*Désignation desmarchandises
160 6101 20Decoton
161 6101 30Defibres synthétiques ouartificielles
162 6101 90D'autres matières textiles
163 6102 10Delaine oudepoils fins
164 6102 20Decoton
165 6102 30Defibres synthétiques ouartificielles
166 6103 19D'autres matières textiles
167 6103 42Decoton
168 6103 43Defibres synthétiques
169 6104 19D'autres matières textiles
170 6104 41Delaine oudepoils fins
171 6104 43Defibres synthétiques
172 6104 44Defibres artificielles
173 6104 49D'autres matières textiles
174 6104 51Delaine oudepoils fins
175 6104 52Decoton
176 6104 53Defibres synthétiques
177 6104 59D'autres matières textiles
178 6104 62Decoton
179 6104 63Defibres synthétiques
180 6105 10Decoton
181 6105 20Defibres synthétiques ouartificielles
182 6105 90D'autres matières textiles
183 6106 10Decoton
184 6106 20Defibres synthétiques ouartificielles
185 6106 90D'autres matières textiles
186 6107 11Decoton
187 6107 12Defibres synthétiques ouartificielles
188 6108 21Decoton
189 6108 22Defibres synthétiques ouartificielles
190 6108 91Decoton
191 6108 92Defibres synthétiques ouartificielles
192 6109 10Decoton
193 6109 90D'autres matières textiles
194 6110 10Delaine oudepoils fins
195 6110 20Decoton
196 6110 30Defibres synthétiques ouartificielles
197 6110 90D'autres matières textiles
198 6112 41Defibres synthétiques
199 6115 11Defibres synthétiques, titrant enfilssimples moins de67décitex
200 6115 12Defibres synthétiques, titrant enfilssimples 67décitex ouplus
201 6115 19D'autres matières textilesG/TMB/N/72
Page16
Ndesérie
delalignePosition
duSH*Désignation desmarchandises
202 6115 20Basetmi-bas defemmes, titrant enfilssimples moins de67décitex
203 6115 91Delaine oudepoils fins
204 6115 92Decoton
205 6115 93Defibres synthétiques
206 6115 99D'autres matières textiles
207 6116 10Gants imprégnés, enduits ourecouverts dematières plastiques oudecaoutchouc
208 6117 90Parties
209 6201 11Delaine oudepoils fins
210 6201 12Decoton
211 6201 13Defibres synthétiques ouartificielles
212 6201 91Delaine oudepoils fins
213 6201 92Decoton
214 6201 93Defibres synthétiques ouartificielles
215 6202 11Delaine oudepoils fins
216 6202 12Decoton
217 6202 13Defibres synthétiques ouartificielles
218 6202 91Delaine oudepoils fins
219 6202 92Decoton
220 6202 93Defibres synthétiques ouartificielles
221 6203 11Delaine oudepoils fins
222 6203 12Defibres synthétiques
223 6203 19D'autres matières textiles
224 6203 21Delaine oudepoils fins
225 6203 22Decoton
226 6203 23Defibres synthétiques
227 6203 29D'autres matières textiles
228 6203 31Delaine oudepoils fins
229 6203 32Decoton
230 6203 33Defibres synthétiques
231 6203 39D'autres matières textiles
232 6203 41Delaine oudepoils fins
233 6203 42Decoton
234 6203 43Defibres synthétiques
235 6203 49D'autres matières textiles
236 6204 11Delaine oudepoils fins
237 6204 13Defibres synthétiques
258 6204 19D'autres matières textiles
239 6204 31Delaine oudepoils fins
240 6204 32Decoton
241 6204 33Defibres synthétiques
242 6204 39D'autres matières textilesG/TMB/N/72
Page17
Ndesérie
delalignePosition
duSH*Désignation desmarchandises
243 6204 41Delaine oudepoils fins
244 6204 42Decoton
245 6204 43Defibres synthétiques
246 6204 44Defibres artificielles
247 6204 49D'autres matières textiles
248 6204 51Delaine oudepoils fins
249 6204 61Delaine oudepoils fins
250 6204 62Decoton
251 6204 69D'autres matières textiles
252 6205 10Delaine oudepoils fins
253 6205 20Decoton
254 6205 30Defibres synthétiques ouartificielles
255 6205 90D'autres matières textiles
256 6206 20Delaine oudepoils fins
257 6206 30Decoton
258 6206 40Defibres synthétiques ouartificielles
259 6207 11Decoton
260 6207 19D'autres matières textiles
261 6207 99D'autres matières textiles
262 6208 11Defibres synthétiques ouartificielles
263 6208 19D'autres matières textiles
264 6208 91Decoton
265 6208 92Defibres synthétiques ouartificielles
266 6210 10Enproduits desn56.02 ou56.03
267 6210 20Autres vêtements, destypes visés dans lessous-positions 6201.11 à6201.19
268 6210 30Autres vêtements, destypes visés dans lessous-positions 6202.11 à6202.19
269 6210 40Autres vêtements pour HG
270 6210 50Autres vêtements pour FF
271 6211 32Decoton
272 6211 33Defibres synthétiques ouartificielles
273 6211 42Decoton
274 6211 43Defibres synthétiques ouartificielles
275 6212 10Soutiens-gorge etbustiers
276 6212 20Gaines etgaines-culottes
277 6212 30Combinés
278 6212 90Autres
279 6214 10Desoieoudedéchets desoie
280 6214 20Delaine oudepoils fins
281 6214 30Defibres synthétiques
282 6214 40Defibres artificielles
283 6214 90D'autres matières textiles
284 6215 10Desoieoudedéchets desoie
285 6215 20Defibres synthétiques ouartificiellesG/TMB/N/72
Page18
Ndesérie
delalignePosition
duSH*Désignation desmarchandises
286 6215 90D'autres matières textiles
287 6216 00Ganterie
288 6301 10Couvertures chauffantes électriques
289 6301 20Couvertures (autres quelescouvertures chauffantes électriques) delaine oudepoils fins
290 6301 30Couvertures (autres quelescouvertures chauffantes électriques) decoton
291 6301 40Couvertures (autres quelescouvertures chauffantes électriques) defibres synthétiques
292 6302 10Linge delitenbonneterie
293 6302 21Decoton
294 6302 22Defibres synthétiques ouartificielles
295 6302 29D'autres matières textiles
296 6302 31Decoton
297 6302 32Defibres synthétiques ouartificielles
298 6302 51Decoton
299 6302 52Delin
300 6302 53Defibres synthétiques ouartificielles
301 6302 60Linge detoilette oudecuisine, bouclé dugenre éponge, decoton
302 6302 91Decoton
303 6303 11Decoton
304 6303 12Defibres synthétiques
305 6303 19D'autres matières textiles
306 6303 91Decoton
307 6303 92Defibres synthétiques
308 6303 99D'autres matières textiles
309 6304 11Enbonneterie
310 6304 19Autres
311 6304 91Enbonneterie
312 9404 90Autres
313 9612 10Rubans encreurs
*Conformément àlaclassification duTarif douanier.