RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE G/STR/N/1/CYP
17octobre 1995
DUCOMMERCE(95-3115)
Original: anglais
COMMERCE D'ETAT
Notification conformément àl'article XVII:4 a)duGATT de1994
etauparagraphe 1duMémorandum d'accord
surl'interprétation del'article XVII
CHYPRE
LaMission permanente deChypre afaitparvenir auSecrétariat lanotification ci-après, datée
du29août1995.
_______________
Enapplication deladécision prise parleConseil ducommerce desmarchandises, le
20février 1995, etconformément àl'article XVII:4 a)duGATT de1994 etauparagraphe 1du
Mémorandum d'accord surl'interprétation del'article XVII, j'ail'honneur deprésenter ci-après les
réponses dugouvernement deChypre auquestionnaire concernant lecommerce d'Etat.G/STR/N/1/CYP
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REPONSES AUQUESTIONNAIRE CONCERNANT LECOMMERCE D'ETAT
I. ENUMERATION DESENTREPRISES COMMERCIALES D'ETAT
Chypre maintient desentreprises d'Etatpourlesproduits suivants:
Produits Entreprise d'Etat
Orge fourragère
Maïs
Blé(destiné àlaconsommation humaine)Commission chypriote descéréales
Lait Organisation chypriote del'industrie laitière
Alcool brutderaisin (Zivania)
Raisins secsCommission desproduits viticoles
Pommes deterre Office chypriote decommercialisation despommes de
terre
Carottes
BetteravesOffice chypriote decommercialisation descarottes et
desbetteraves
Olives
Huile d'oliveOffice chypriote decommercialisation desproduits de
l'olive
II. RAISON ETOBJET DELACREATION ETDUMAINTIEN DES ENTREPRISES
COMMERCIALES D'ETAT
Orge fourragère, maïs, blé-Commission chypriote descéréales
LaCommission chypriote descéréales aétéinstituée parlaLoin7de1953 entant
qu'organisme semi-public, afind'assurer uneproduction decéréales suffisante ainsiqu'unedistribution
ouunapprovisionnement équitable, àdesprixjustes, auprofit tantdesproducteurs quedes
consommateurs.
Lesprincipaux objectifs delaCommission sontlessuivants:
a) assurer etfaciliter l'approvisionnement nécessaire encéréales;
b) créer desentrepôts pourlestockage, l'achat, lavente, ladistribution etlalivraison
descéréales;
c) défendre lesintérêts desproducteurs etdesconsommateurs;
d) créer unfonds (compte destabilisation) afindemaintenir unprixuniforme pourles
céréales;
e) garantir unniveau dequalité élevé pourlescéréales achetées, stockées etvendues par
laCommission;
f) fixerlesprixmaximaux auxquels lescéréales doivent êtreachetées ouvendues.G/STR/N/1/CYP
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Lait-Organisation chypriote del'industrie laitière
L'Organisation chypriote del'industrie laitière estunoffice decommercialisation institué par
laLoin4de1969 afind'assurer lacollecte etladistribution dulait.
Leprincipal objectif del'Organisation estdedéfendre lesintérêts desproducteurs delait,de
l'industrie laitière etdesconsommateurs.
L'Organisation effectue aussi uncontrôle dequalité systématique pendant lacollecte etla
distribution dulaitdemanière àgarantir lameilleure qualité possible. Ellejoueégalement unrôle
important danslaplanification etlecontrôle delaproduction laitière enimposant desquotas aux
agriculteurs.
Alcool brutderaisin, raisins secs-Commission desproduits viticoles
LaCommission desproduits viticoles aétéinstituée parlaLoin52surlesecteur viticole
(Réglementation etcontrôle), promulguée en1965. Elleapourbutd'administrer, deréglementer,
decontrôler etdedévelopper lesecteur desproduits viticoles defaçongénérale. Lesprincipales
fonctions delaCommission sontlessuivantes:
a) réglementation etcontrôle delaproduction viticole;
b) centralisation desexcédents deproduits viticoles telsquel'alcool brutderaisin (Zivania
deChypre) etlesraisins secs;
c) commercialisation delaproduction excédentaire seulement souslaforme d'alcool brut
deraisin (Zivania) etderaisins secs;
d) administration deprogrammes desubventions etversement desubventions aux
viticulteurs;
e) contrôle desplantations viticoles;
f) réglementation etcontrôle detoutcequiatraitàlaproduction, àlaconsommation,
àlaprésentation, àl'origine etàlaqualité desvins.
LaCommission estunorgane indépendant dotédepouvoirs d'exécution, maisresponsable
endernier ressort devant l'Etatquifinance toutes sesactivités.
LaCommission agitentantqu'organe d'intervention pouracheter laproduction excédentaire
deraisins souslaforme d'alcool brutderaisin (Zivania) ouderaisins secs. Lorsque lesétablissements
viticoles nesontpasenmesure d'absorber latotalité delarécolte annuelle deraisins, laCommission
encourage lesviticulteurs àproduire del'alcool brutderaisin (Zivania) etdesraisins secs.Cesexcédents
sontalorsachetés parlaCommission, quilesvendsoitdanslepayssoitàl'étranger. Decettefaçon,
leviticulteur atoujours lapossibilité d'écouler sesexcédents etdestabiliser sesrevenus.
Pommes deterre-Office chypriote decommercialisation despommes deterre
L'Office chypriote decommercialisation despommes deterreestunorganisme semi-public
institué parlaLoin59de1964. Ilapourobjectif degérer lesecteur delapomme deterreàChypre,
notamment lesexportations depommes deterre.G/STR/N/1/CYP
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Lanécessité decréer l'Office s'estfaitsentir en1964 pourlesraisons suivantes:
a) lesproducteurs depommes deterre n'étaient pascertains depouvoir écouler leur
production;
b) cetteincertitude avaitengendré uneâpreconcurrence entrelesproducteurs, cequiles
avaitobligés àécouler leurproduction àdesprixmoins élevés;
c) faute decoordonner leurs programmes decommercialisation àl'exportation, les
exportateurs chypriotes selivraient uneconcurrence destructrice;
d) laproduction n'étant niplanifiée nicontrôlée, lesproducteurs restaient avec un
pourcentage élevé d'invendu;
e) defaçongénérale, lesrelations entre lesproducteurs, lesexportateurs chypriotes et
lesimportateurs étrangers n'étaient passatisfaisantes. L'absence deplanification de
laproduction etdelacommercialisation causait engénéral biendesproblèmes aux
producteurs ainsiqu'auxexportateurs etauximportateurs étrangers.
Conformément àlaloi,lesfonctions del'Office sontlessuivantes:
a) assurer auxproducteurs depommes deterre, etenleurnom, enimposant toute
réglementationoutoutcontrôlequiseraitnécessaire,lesconditionslesplusavantageuses
etlespluséconomiques possibles pour lecalibrage, l'emballage, letransport, la
commercialisation, l'exportation, l'expédition etlavente depommes deterreet,de
façongénérale, prendre toutes mesures etdispositions quiluiparaissent nécessaires
ouopportunes pourpromouvoir lastabilité etledéveloppement ordonné dusecteur
delapomme deterredanslaRépublique ainsiquelesintérêts desproducteurs dece
secteur;
b) assurer, danslamesure dupossible, l'augmentation delarémunération desproducteurs
depommes deterreàlongterme;
c) stabiliser larémunération desproducteurs depommes deterreenréduisant, dansla
mesure dupossible etgrâce àl'intervention d'unfonds destabilisation, leseffets des
fluctuations àcourt terme descours mondiaux delapomme deterre;
d) réguler, danslamesure dupossible, l'offredepommes deterreparrapport àlademande
effective et,aubesoin, assurer, compte tenudelasituation dumarché mondial etde
sesressources financières, lesconditions lespluséquitables possibles pourl'écoulement
desexcédents.
Carottes, betteraves -Office chypriote decommercialisation descarottes etdesbetteraves
L'Office chypriote decommercialisation descarottes etdesbetteraves estunorganisme
semi-public institué parlaLoin71de1966.
Lanécessité decréer l'Office s'estfaitsentir en1966 pourlesraisons suivantes:
a) lesproducteurs decarottes etdebetteraves n'étaient pascertains depouvoir écouler
leurproduction;G/STR/N/1/CYP
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b) cetteincertitude avaitengendré uneâpreconcurrence entrelesproducteurs, cequiles
avaitobligés àécouler leurproduction àdesprixmoins élevés;
c) faute decoordonner leurs programmes decommercialisation àl'exportation, les
exportateurs chypriotes selivraient uneconcurrence destructrice;
d) laproduction locale n'étant niplanifiée nicontrôlée, lesproducteurs restaient avec
unpourcentage élevé d'invendu;
e) defaçongénérale, lesrelations entre lesproducteurs, lesexportateurs chypriotes et
lesimportateurs étrangers n'étaient passatisfaisantes. L'absence deplanification de
laproduction etdelacommercialisation causait engénéral biendesproblèmes aux
producteurs ainsiqu'auxexportateurs etauximportateurs.
Conformément àlaloi,lesfonctions del'Office sontlessuivantes:
a) assurer auxproducteurs decarottes etdebetteraves, etenleurnom, enimposant toute
réglementationoutoutcontrôlequiseraitnécessaire,lesconditionslesplusavantageuses
etlespluséconomiques possibles pour lecalibrage, l'emballage, letransport, la
commercialisation, l'exportation, l'expédition etlavente decarottes etdebetteraves
et,defaçongénérale, prendre toutes mesures etdispositions quiluiparaissent
nécessaires ouopportunes pourpromouvoir lastabilité etledéveloppement ordonné
dusecteur delacarotte etdelabetterave danslaRépublique ainsiquelesintérêts des
producteurs decesecteur;
b) assurer, danslamesure dupossible, l'augmentation delarémunération desproducteurs
decarottes etdebetteraves àlongterme;
c) stabiliser larémunération desproducteurs decarottes etdebetteraves enréduisant,
danslamesure dupossible etgrâce àl'intervention d'unfonds destabilisation, les
effets desfluctuations àcourt terme descours mondiaux delacarotte etdelabetterave;
d) réguler, danslamesure dupossible, l'offre decarottes etdebetteraves parrapport
àlademande effective et,aubesoin, assurer, compte tenudelasituation dumarché
mondial etdesesressources financières, lesconditions lespluséquitables possibles
pourl'écoulement desexcédents.
Olives, huile d'olive -Office chypriote decommercialisation desproduits del'olive
L'Office chypriote decommercialisation desproduits del'oliveaétéinstitué parlaLoin24
de1968 pourréglementer etcontrôler lesecteur desproduits del'olive auprofit desproducteurs et
entenant compte également del'intérêt général. Afind'atteindre cesobjectifs, l'Office esttenud'assurer
lesconditions lesplusavantageuses etlespluséconomiques possibles pourlecalibrage, l'emballage,
letransport, lacommercialisation, l'exportation, lechargement etlavente deproduits del'olive et,
defaçongénérale, deprendre toutes mesures qu'iljugenécessaires ouopportunes pourpromouvoir
etdévelopper cesecteur àChypre.G/STR/N/1/CYP
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III. DESCRIPTIONDUFONCTIONNEMENTDESENTREPRISESCOMME RCIALESD'ETAT
Commission chypriote descéréales
- LaCommission chypriote descéréales s'occupe del'importation d'orgefourragère,
demaïsetdeblé.
- Lesnégociants privés nesontpasautorisés àimporter lesproduits susmentionnés.
Ilssontcependant autorisés àexporter descéréales. Lesprixdevente sontdéterminés
parlaCommission après approbation dugouvernement. Laconcurrence nejouepas
librement entre lesnégociants privés etlaCommission.
- Levolumedesimportationsestdéterminéenfonctiondesbesoinspourlaconsommation
intérieure. Leslotsàacheter sesituent entre18000et25000tonnes métriques pour
chaque appel d'offres.
- Lesprixinternationaux sontprisenconsidération lorsqu 'ilyadesquantités àexporter.
Ilestcependant rarement procédé àdesexportations etlesquantités sontminimes.
- Aucun contrat àlongterme n'estnégocié parlaCommission ouparlegouvernement.
Organisation chypriote del'industrie laitière
- L'Organisation chypriote del'industrie laitière nes'occupe généralement pas
d'exportation nid'importation. Dans descasexceptionnels, cependant, certaines
quantités deproduits laitiers excédentaires peuvent êtreexportées.
- Lesnégociants privés sontlibres d'exporter desproduits laitiers enquantités illimitées.
Pour certains produits telsquelefromage Halloumi deChypre, lelaitlongue
conservation, leyoghourt, etc.,lesexportations sontsubventionnées. Iln'yapasde
concurrence entrel'Organisation etlesnégociants privés encequiconcerne lesproduits
laitiers, carl'Organisation n'importe pasnin'exporte cesproduits.
- Iln'yapasdecritère pourdéterminer levolume desexportations.
- Lesprixàl'exportation sontfixéslibrement parlesexportateurs. Lerelèvement des
prixdesproduits laitiers importés estdécidé parleMinistère ducommerce, de
l'industrie etdutourisme. Iln'yapasd'exportations defromage àl'heure actuelle.
Leprixderevente dufromage importé estleplussouvent inférieur àceluidufromage
produit danslepays.
- Aucun contrat àlongterme n'estnégocié.
Commission desproduits viticoles
a) Alcool brutderaisin (Zivania deChypre)
- LaCommission desproduits viticoles intervient dansl'exportation d'alcool
brutderaisin (Zivania) lorsque laproduction deraisins estexcédentaire. La
Commission nes'occupe pasdel'importation d'alcool brutderaisin.G/STR/N/1/CYP
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- Lecommerce privéd'alcool brutderaisin (Zivania) n'estpasautorisé àl'heure
actuelle. Etant donné quelaCommission n'intervient pasdansl'importation
d'alcool brutderaisin, onnedispose d'aucune donnée surlerelèvement des
prix.
- Lesprixinternationaux sontprisenconsidération lorsqu 'ilyadesquantités
àexporter.
- Aucun contrat àlongterme n'estnégocié.
b) Raisins secs
- LaCommission nes'occupe quedel'exportation deraisins secs. Elle
n'intervient pasàl'importation.
- Lecommerce privé desraisins secsn'estpasinterdit. Lesraisins secspeuvent
êtreimportés etexportés librement. Laconcurrence jouelibrement surle
marché intérieur mais, encequiconcerne lesexportations, laCommission
reçoitdessubventions del'Etat.
- Aucun contrat àlongterme n'estnégocié.
Office chypriote decommercialisation despommes deterre
- Cetorganisme s'occupe àlafoisd'importation etd'exportation.
- Lesnégociants privés nesontautorisés àexporter despommes deterreverscertaines
destinations queparl'intermédiaire del'Office etavecsonagrément. Ilsnepeuvent
importer despommes deterre qu'après avoir obtenu leslicences d'importation
nécessaires auprès duMinistère ducommerce, del'industrie etdutourisme.
- Levolume desexportations estdéterminé enfonction delaproduction quiestplanifiée
parl'Office après estimation desquantités destinées àl'exportation etdesbesoins du
marché intérieur. Encequiconcerne levolume desimportations, leseulcritère est
l'offre depommes deterreparrapport auxbesoins dumarché intérieur.
- Lesprixàl'exportation despommes deterresontdéterminés parl'offreetlademande
danslepaysimportateur. Lerelèvement desprixdespommes deterreimportées est
fonction del'offreetdelademande surlemarché intérieur. Lesprixàl'exportation
etlesprixderevente despommes deterreimportées sontàpeuprèsidentiques.
- Aucun contrat àlongterme n'estnégocié parl'Office.
Office chypriote decommercialisation descarottes etdesbetteraves
- Cetorganisme nes'occupe qued'exportation.
- Lesnégociants privés nesontautorisés àexporter descarottes etdesbetteraves vers
certaines destinations queparl'intermédiaire del'Office etavecsonagrément.
- Levolume desexportations estdéterminé enfonction delaproduction quiestplanifiée
parl'Office après estimation desquantités destinées àl'exportation.G/STR/N/1/CYP
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- Lesprixàl'exportation descarottes etdesbetteraves sontdéterminés parl'offre et
lademande danslepaysimportateur.
- Aucun contrat àlongterme n'estnégocié parl'Office.
Office chypriote decommercialisation desproduits del'olive
- L'Office chypriote decommercialisation desproduits del'olive s'occupe àlafois
d'exportation etd'importation.
- L'Office autorise lesnégociants privés àimporter ouàexporter desproduits del'olive
enfonction duvolume etdelaqualité delaproduction nationale. Iln'yapasde
concurrence entre lesnégociants privés etl'Office.
- Levolume desexportations oudesimportations estdéterminé enfonction duvolume
delaproduction nationale etdesbesoins pourlaconsommation intérieure.
- Aucune quantité importante deproduits del'oliven'aétéexportée cesdernières années.
Lescours mondiaux decesproduits sontlargement inférieurs auxprixsurlemarché
intérieur, quisontfixéspériodiquement parlegouvernement. Lesprixdesproduits
del'olive importés sontalignés surlesprixfixéspourlemarché intérieur.
- Aucun contrat àlongterme n'estnégocié parl'Office.
IV. RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES
Orge fourragère, maïs, blé-Commission chypriote descéréales
AnnéeProduction nationale Importations Exportations
Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)1
1992-1993 170260 19396 427190 23866 - -
1993-1994 191830 21851 463035 24641 - -
1994-19952150680 17994 509426 26853 - -
1Unelivre chypriote correspond à2,30 dollars EU.
2Chiffres provisoires.
Note: Toutes lesimportations etlaproduction nationale relèvent delaCommission chypriote descéréales.
Lait-Organisation chypriote del'industrie laitière
Sansobjetétantdonné quel'Organisation nes'occupe d'exportation oud'importation quedans
descasexceptionnels.G/STR/N/1/CYP
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Alcool brutderaisin, raisins secs-Commission desproduits viticoles
Alcool brutderaisin (Zivania)
AnnéeProduction nationale Importations Exportations
Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)
1992 142 60 - - - -
1993 150 69 - - - -
1994 280 134 - - - -
Raisins secs
AnnéeProduction nationale Importations Exportations
Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)
1992 355 202 - - 255 136
1993 366 220 - - 268 134
1994 674 438 - - 574 324
Note: Toutes lesexportations deraisins secsontétéeffectuées parlaCommission desproduits viticoles.
Pommes deterre-Office chypriote decommercialisation despommes deterre
AnnéeProduction nationale Importations Exportations
Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)
1991/92 207000 24500 - - 150000 18800
1992/93 176000 29750 - - 145000 25130
1993/94 137000 36200 3000 630000 108000 31843
Note: Toutes lesexportations depommes deterre ontétéeffectuées parl'Office decommercialisation des
pommes deterre.
Encequiconcerne lesimportations, 2000tonnes ontétéimportées parl'Office, et1000tonnes par
lesnégociants privés.G/STR/N/1/CYP
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Carottes, betteraves -Office chypriote decommercialisation descarottes etdesbetteraves
Carottes
AnnéeProduction nationale Importations Exportations
Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)
1992 740 60 - - 435 53
1993 350 n.d. - - - -
1994 400 6 - - 19 5
Betteraves
AnnéeProduction nationale Importations Exportations
Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)
1992 1700 265 - - 1065 233
1993 1600 273 - - 1063 246
1994 2000 374 - - 1436 346
Note: Toutes lesexportations decarottes etdebetteraves ontétéeffectuées parl'Office decommercialisation
descarottes etdesbetteraves.
Olives, huile d'olive -Office chypriote decommercialisation desproduits del'olive
Olives
AnnéeProduction nationale Importations Exportations
Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)
1992 5000 5000 100 50 - -
1993 4000 4000 - - - -
1994 5000 5500 - - - -G/STR/N/1/CYP
Page11
Huile d'olive
AnnéeProduction nationale Importations Exportations
Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)Quantité
(tonnes)Valeur
(milliers
delivres
chypriotes)
1992 2000 4400 300 375 - -
1993 3000 6600 - - - -
1994 2500 5500 - - - -
V. RAISONDEL'ABSENCEDECOMME RCEAVECL'ETRANGERPOURLESPRODUITS
ENCAUSE
Orge fourragère, maïs, blé
L'absence d'exportations tientàl'insuffisance delaproduction decéréales àChypre.
Lait
Sansobjet étant donné quel'Organisation del'industrie laitière nes'occupe d'importation
oud'exportation quedansdescasexceptionnels.
Alcool brutderaisin, raisins secs
Aucoursdesannées1992à1994,iln'yapaseud'exportationsd'alcoolbrutderaisin(Zivania),
carlaquantité produite aétéutilisée entotalité parlesproducteurs nationaux deboissons alcooliques.
Pendant cettepériode, larécolte deraisins s'estressentie delasécheresse persistante.
Pommes deterre
L'absence d'importations s'explique parlefaitqueChypre estautosuffisante enpommes de
terre.
Carottes, betteraves
L'absence d'importations s'explique parlefaitqueChypre estautosuffisante encarottes et
enbetteraves.
Olives, huile d'olive
Iln'yapaseud'exportations d'olives etd'huiled'oliveenraison descoûts élevés deproduction.
Enrègle générale, lesprixintérieurs représentent ledouble desprixinternationaux moyens.