RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE G/TMB/N/62/Add.1
27juin1995
DUCOMMERCE(95-1728)
Original: anglais Organe desupervision destextiles
ACCORD SUR LESTEXTILES ETLESVETEMENTS
Notification autitredesarticles 2.1et3.1
Canada
Addendum/Corrigendum
LeCanada afaitparvenir àl'Organe desupervision destextiles unenouvelle notification
contenant desadditions etcorrections àapporter àlanotification déjàprésentée autitreduparagraphe 1
del'article 2etduparagraphe 1del'article 3.
Conformément auparagraphe 2del'article 2etauparagraphe 5del'article 3,l'OSpT distribue
cettenotification auxMembres del'OMC pourinformation.G/TMB/N/62/Add.1
Page2
Mission permanente duCanada auprès
del'Office desNations Unies
1,rueduPré-de-la-Bichette
1202 Genève
37-OMC-OSpT
9juin1995
Monsieur l'Ambassadeur,
J'ail'honneur demeréférer auxrestrictions quantitatives maintenues parleCanada quiont
faitl'objetdelanotification présentée le1ermars 1995, conformément auxarticles 2et3del'Accord
surlestextiles etlesvêtements (ATV).
Dans cettenotification, deséléments concernant lechamp d'application auxproduits etaux
fibres etcertaines dispositions enmatière deflexibilité quiétaient envigueur le31décembre 1994
ontétéomisparinadvertance. Ontégalement étéomises certaines limitations applicables auxgants
detravail quiétaient appliquées àcettedatemaisquiontétésupprimées le1erjanvier 1995 dansle
cadre duprogramme d'intégration adopté parleCanada, demême quelamention desseuils de
consultation avecunpaysnonMembre del'OMC. Deplus, uncoefficient decroissance de7pour
centaulieude6pourcentaétéindiqué parerreur pourlesproduits enprovenance duBangladesh
relevant dunuméro 2.
Vous voudrez bientrouver ci-joint: 1)unaddendum contenant lescorrections àapporter à
lanotification duCanada endatedu1ermars 1995; 2)unelisterécapitulative descatégories d'articles
d'habillement etdevêtements duCanada; 3)unaddendum quiaétéconvenu avecHong Kong etqui
reprend lanotification du1ermars enyajoutant leséléments quiavaient étéomis.
Jevouspried'agréer, Monsieur l'Ambassadeur, l'assurance dematrèshaute considération.
(signé) JeanSaint-Jacques
Conseiller
Monsieur l'Ambassadeur András Szepesi
Président
Organe desupervision destextiles
Organisation mondiale ducommerce
Centre William Rappard
154,ruedeLausanne
1211 GenèveG/TMB/N/ 62/Add.1
Page3
CANADA
ADDENDUM ALANOTIFICATION SUR LESTEXTILES
Notegénérale:Unnumérodecatégoriesurmontéd'unastérisqueindiqueunélargissementdescatégories
defibres visées parl'Accord. Unastérisque danslacolonne desniveaux delimitation indique que
leproduit faitl'objet d'unplafond degroupe.
BANGLADESH
Pourlenuméro 2,danslacolonne "croissance", lire"6pourcent".
Pourlenuméro 14,sontexclues lescatégories 14.4et14.8.
Pourlenuméro 3/4a, sontinclus lesvêtements pourenfants, tailles 2à6X.
Pour lenuméro 5,sontexclus lespantalons imperméables (100pourcenttissudenylon, àjambes
longues, élastiques auxchevilles etàlataille, etimperméabilisés)
BULGARIE
Pourlesnuméros 1aet2,sontexclues lesdoublures relevant despositions 61.17 et62.17 duSH.
Pourlenuméro 3a,sontexclus lesvêtements pourenfants.
Pourlenuméro 4,sontexclus lessaris.
Pasdepossibilité detransfert entre produits desgroupes I(vêtements) etII(textiles).
Pour 1994 et1995, possibilité spéciale detransfert aunuméro 2de5pourcentparannée, àpartir
detoutnuméro repris àl'annexe I.
Pourlenuméro 1b(sous-catégorie 1.3), leseuildeconsultation estfixéà100000unités.
Pourlenuméro 5(catégorie 5.0), leseuildeconsultation estfixéà200000unités.
Pourlenuméro 7/8a(sous-catégories 7.2,7.3,8.1),leseuildeconsultation estfixéà125000unités.
CHINE
Pasdepossibilité detransfert entre produits desgroupes I(vêtements) etII(textiles).
Pourlenuméro 7/8b, sontexclus lesvêtements pourenfants.
REPUBLIQUE TCHEQUE
Pourlenuméro 3a,sontexclus lesvêtements pourenfants.
Pasdepossibilité detransfert entre produits desgroupes I(vêtements) etII(textiles).G/TMB/N/62/Add.1
Page4
REPUBLIQUE DOMINICAINE
Lamarge deflexibilité combinée pourlenuméro 8aestfixée à12pourcent.
HONGRIE
Pourlenuméro 3a,sontexclus lesvêtements pourenfants.
INDE
Pourtouslesnuméros, danslacolonne "marges deflexibilité combinées", lire18pourcent.
Pourlenuméro 41a,danslacolonne "coefficient d'équivalence", lire6,25m2/pièce.
Leplafond degroupe Aporte surlescatégories 1.2,2.0,3.2,4.0,5.0,6.0,7.0,8.1et8.2.
INDONESIE
Lesvêtements pourbébés sontexprimés enunités devêtements pouradultes.
LIBAN
Inclus toutes lesfibres textiles.
LESOTHO
Inclus toutes lesfibres textiles.
MACAO
Letransfert n'estpermis qu'entre lesnuméros 1,2,3a,5,6,11et44.
Touttransfert entre unproduit soumis àlimitation dugroupe I(vêtements) etunproduit similaire du
groupe II(textiles) seraprisencompte danslalimitation globale pourlegroupe I.
MALAISIE
Pasdepossibilité detransfert entre produits desgroupes I(vêtements) etII(textiles).
Possibilité spéciale detransfert de7pourcentaunuméro 9.
Possibilité spéciale detransfert de12pourcent, unité pourunité, sanstenircompte descoefficients
d'équivalence entres lesnuméros 7/8aet3/4a.
LaMalaisie seraautorisée àimputer unecertaine quantité dunuméro 14,unitépourunitéetsanstenir
compte descoefficients d'équivalence, auxnuméros suivants, àconcurrence desplafonds indiqués
ci-après:
-aunuméro 1aàconcurrence de25019unités
-aunuméro 5aàconcurrence de5450unitésG/TMB/N/ 62/Add.1
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-aunuméro 7/8àconcurrence de50265unités
-aunuméro 9àconcurrence de73307unités
-aunuméro 11àconcurrence de1969unités
OMAN
Inclus toutes lesfibres textiles.
Sontexclus dunuméro 6leschemises àcoltailleur pourenfants, tailles 2à3X.
PAKISTAN
Leslimitations appliquées au31décembre 1994 englobaient lenuméro 44:catégorie 44;gants de
travail etdoublures deganterie (paire): 3380186; croissance: 6pourcent; transfert: 7pourcent;
report/utilisation anticipée: 11(6); flexibilité 16pourcentetcoefficient d'équivalence: 0,24.
Ilconvient desupprimer lacatégorie 4.2,quin'étaitpassoumise àlimitation au31décembre 1994.
Lenuméro 42anecomprend paslaposition 6302.60.00.19 duSH:autrelingedetoilette oudecuisine
(dont essuie-mains d'entreprise) delasous-catégorie 42.1.
Pasdepossibilité detransfert entre produits desgroupes I(vêtements) etII(textiles).
PHILIPPINES
Sontexclus desnuméros 1b,3/4a, 3/4b, 5aet7/8a, lesvêtements pourenfants.
Estexclue dunuméro 14,lacatégorie 14.6.
POLOGNE
Pasdepossibilité detransfert entre produits desgroupes I(vêtements) etII(textiles).
Sontexclus dunuméro 3a,lesvêtements pourenfants.
ROUMANIE
Pasdepossibilité detransfert entre produits desgroupes I(vêtements) etII(textiles).
Sontexclus desnuméros 2/3aet2/3b, lesvêtements pourenfants relevant descatégories 3.1et3.3.
SINGAPOUR
Pasdepossibilité detransfert entre produits desgroupes I(vêtements) etII(textiles).
Note 1: Sontexclus dunuméro 3a,lesvêtements pourenfants.
Note 2: Lesvêtements pourbébés sontexprimés enunités devêtements pouradultes.
Note 3: Possibilité spéciale detransfert de10pourcentdunuméro 3/4aaunuméro 8a,ensus
delamarge deflexibilité combinée.G/TMB/N/62/Add.1
Page6
REPUBLIQUE SLOVAQUE
Pasdepossibilité detransfert entre produits desgroupes I(vêtements) etII(textiles).
Sontexclus dunuméro 3a,lesvêtements pourenfants.
AFRIQUE DUSUD
Note: Toute fraction nonutilisée desquantités attribuées auxnuméros 5,6et7/8apeutêtretransférée
àlarubrique B,enrespectant leniveau global pourlesvêtements dugroupe A.
COREE DUSUD
Pasdepossibilité detransfert entre produits desgroupes I(vêtements) etII(textiles).
Possibilité detransfert illimitée desnuméros 3et4aunuméro 8c.
Lesvêtements pourbébés sontexprimés enunités devêtements pouradultes.
Lesnuméros 20et20anecomprennent paslesfilsdelacatégorie 25composés defibres nedépassant
pas6,35cmdelongueur.
Sontexclus dunuméro 30,catégorie 36,lestissus decoton relevant duchapitre 52.
Sontexclus dunuméro 30c,lestissus enduits relevant duchapitre 59.
SRILANKA
Leslimitations envigueur au31décembre 1994 englobaient lenuméro 44a,catégorie 44.1: gants
detravail (paire) 3156422; croissance: 6pourcent; transfert: 7pourcent; report/utilisation
anticipée: 11(6); flexibilité: 17pourcentetcoefficient d'équivalence: 0,24.
Pasdepossibilité detransfert entre produits desgroupes I(vêtements) etII(textiles).
SWAZILAND
Leniveau delimitation pourlenuméro 12étaitfixéà25000unités en1994.
Inclus toutes lesfibres textiles.
Sontexclues dunuméro 6,leschemises àcoltailleur, pourenfants taille 2à3X.
TAIWAN
Pasdepossibilité detransfert entre produits desgroupes I(vêtements) etII(textiles).
Numéro 1a:possibilité spéciale detransfert àpartir dunuméro 8àconcurrence de295736.
Numéro 2a:possibilité spéciale detransfert àpartir dunuméro 6àconcurrence de700000unités.
Lacatégorie 3.2inclut unélargissement descatégories defibres visées. Lesnuméros 3et3ane
comprennent paslesvêtements pourenfants relevant descatégories 3.1et3.3.G/TMB/N/ 62/Add.1
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Sontexclus dunuméro 4b,lessaris, FFE, tissés, delasous-catégorie 4.3.
Lenuméro 14estexprimé enunités devêtements pourenfants.
Lenuméro 20inclut lesautres filsdefilaments synthétiques ouartificiels relevant despositions 54.02,
54.04 à54.06, 55.09 à55.11 et56.04 à56.06, mais exclut lesfilsdefilaments depolyester,
partiellement orientés, repris danslasous-position 5402.42, ainsiquelesfilsautres queceuxquisont
uniquement composés defibres synthétiques ouartificielles simples.
Lenuméro 20,catégorie 23,exclut lesfilsdefilaments depolyester, partiellement orientés, repris
danslasous-position 5402.42.
Lenuméro 20,catégorie 26,inclut lesfilsartificiels autres queceuxquisontuniquement composés
defibres synthétiques ouartificielles simples.
Pasdepossibilité detransfert entre produits desgroupes I(vêtements) etII(textiles).
THAILANDE
Pourtouslesnuméros, lapossibilité detransfert estfixée à7pourcentetletauxdecroissance à6
pourcent.
Lecoefficient d'équivalence pourlesnuméros 7/8aet7/8bestfixéà1,7.
Aucun plafond n'estfixépourlesmarges deflexibilité combinées; toutefois, l'utilisation combinée
despossibilités dereport etd'utilisation anticipée nepeutexcéder 10pourcent.
Possibilité spéciale detransfert de20pourcentdesnuméros 3aet/ou 4aunuméro 7/8a.
Pasdepossibilité detransfert entre produits desgroupes I(vêtements) etII(textiles).
Lenuméro 43exclut lesbasetchaussettes delaine, HG,relevant delacatégorie 43.1.
TURQUIE
Pasdepossibilité detransfert entre produits desgroupes I(vêtements) etII(textiles).G/TMB/N/62/Add.1
Page8
ANNEXE II-PREAMBULE
1. Saufindication contraire, lesvêtements sontclassés selon qu'ilssontconçuspourleshommes
(H),lesgarçonnets (G)(tailles 8à18),lesfemmes (F),lesfillettes (F)(tailles 7à16),lesenfants
(E)(tailles 2à6X)oulesbébés d'unetaille nonsupérieure à86cm(tailles dezéroà24mois).
2. Saufindication contraire, letransfert estautorisé desvêtements pouradultes auxvêtements
pourenfants etpourbébés àraison de3pour5.
3. Pararticletextilepartiellementmanufacturé,onentendunarticlenonfiniouincomplet(ycompris
lesétoffes coupées ouobtenues enforme etdestinées àlafabrication decesarticles) àcondition qu'il
présente lescaractéristiques essentielles del'article complet oufini. Souscettedésignation figurera
également l'article nonassemblé oudésassemblé.
4. Lesvêtements quinesontpasreconnaissables comme étantdesvêtements d'hommes oude
garçonnets oudesvêtements defemmes oudefillettes sontclassés aveccesderniers, ycompris ceux
conçuspourl'unoul'autre sexe.
5. Saufindication contraire, lesproduits desgroupes IetIIsoumis àlimitation danslecadre du
présent accord sontconstitués majoritairement, enpoids, desoie,delaine, decoton, d'autres fibres
végétales oudefibres synthétiques ouartificielles.G/TMB/N/ 62/Add.1
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LISTE RECAPITULATIVE DESCATEGORIES DEVETEMENTS
Groupe I
Description succincte Catégorie Sous-catégorie Description complète Unité
Manteaux, vestes et
vêtements depluie1 - Manteaux, imperméables, cabans, capes et
articles similaires, HGFFE, enbonneterie et
tissés;Pièce
- Anoraks (ycompris pourleski),
coupe-vent, blousons etarticles similaires
-HGFFE, enbonneterie;
- Anoraks (ycompris pourleski),
coupe-vent, blousons etarticles similaires,
autres queceuxdoublés etconçusdefaçon
àprotéger lapersonne quilesporte contre
lefroid -HGFFE, tissés;
- Vêtements entissus desnuméros 59.03
(matière plastique), 59.06 (caoutchouc) ou
59.07 (autres), contenant 50%ouplus, en
poids, dematières textiles -HGFFE, en
bonneterie ettissés;
- Doublures présentant descaractéristiques
thermiques adaptées pourlesvêtements des
sous-catégories 1.1et1.3-HGFFE, en
bonneterie ettissés:
- Manteaux 1.1 - -Manteaux, cabans etcapes autres que
lesvêtements depluie -HGFFE, en
bonneterie ettissés;
- -Doublures présentant des
caractéristiques thermiques adaptées
pourlesvêtements dessous-catégories
1.1et1.3-HGFFE, enbonneterie et
tissés;
- Vestes 1.2 - -Anoraks (ycompris pourleski),
coupe-vent etblousons -HGFFE, en
bonneterie;
- -Anoraks (ycompris pourleski),
coupe-vent etblousons, autres queceux
doublés etconçusdefaçonàprotéger la
personne quilesporte contre lefroid
-HGFFE, tissés;
- Vêtements de
pluie1.3 - -Imperméables etvêtements depluie
-HGFFE, enbonneterie ettissés;
-Vêtements entissus desnuméros 59.03
(matière plastique), 59.06 (caoutchouc)
ou59.07 (autres), contenant 50%ou
davantage, enpoids, dematières textiles
-HGFFE, enbonneterie ettissés.
Vêtements dedessus
d'hiver2 - Anoraks (ycompris pourleski),
coupe-vent, blousons etarticles similaires,
doublés etconçusdefaçonàprotéger la
personne quilesporte contre lefroid
-HGFFE, tissés;PièceG/TMB/N/62/Add.1
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Description succincte Catégorie Sous-catégorie Description complète Unité
- Salopettes àbretelles (parexemple,
combinaisons deski),doublées etconçues
defaçonàprotéger lapersonne quiles
porte contre lefroid -HGFFE, tissées;
- Pantalons etculottes (parexemple,
pantalons deski),doublés etconçusde
façonàprotéger lapersonne quilesporte
contre lefroid -HGFFE, tissés;
- Costumes deski-HGFFE, tissés;
- Esquimaux, costumes d'autoneige etarticles
similaires -HGFFE, tissés;
- Doublures présentant descaractéristiques
thermiques adaptées pourlesvêtements de
lasous-catégorie 1.2-HGFFE, en
bonneterie ettissés:
- Vêtements de
dessus d'hiver,
HGFF2.1 - Pour hommes, garçonnets, femmes et
fillettes
- Vêtements de
dessus
d'hiver, E2.2 - Pour enfants
Vêtements, habillés ou
autres, pourhommes
etgarçonnets3 Costumes oucomplets, ensembles, vestons
-HGE, enbonneterie ettissés;Pièce
- Costumes ou
complets HGE3.1 - Costumes oucomplets -HGE,
enbonneterie ettissés;
- Ensembles,
HGE3.2 - Ensembles -HGE, enbonneterie ettissés;
- Vestons, HGE 3.3 - Blousons -HGE, enbonneterie ettissés.
Vêtements, habillés ou
autres, pourfemmes
etfillettes4 - Costumes-tailleurs, ensembles, vestes,
robes, jupes, jupes-culottes -FFE, en
bonneterie ettissés;
- Saris, FFE, tissés;Pièce
- Ensembles, FFE 4.1 - Costumes-tailleurs etensembles, FFE, en
bonneterie ettissés.
- Vestes, FFE 4.2 - Vestes -FFE, enbonneterie ettissées.
- Robes 4.3 - -Robes -FFE, enbonneterie ettissées;
-Saris, FFE, tissés;
- Jupes 4.4 - Jupes etjupes-culottes -FFE, enbonneterie
ettissées.
Pantalons, salopettes
etshorts5 - Pantalons, salopettes àbretelles, culottes,
shorts -HGFFE, enbonneterie ettissés
- Combinaisons, HGFFE, enbonneterie et
tissées:PièceG/TMB/N/ 62/Add.1
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Description succincte Catégorie Sous-catégorie Description complète Unité
- Pantalons, HG 5.1 - Pantalons etculottes -HG,enbonneterie et
tissés.
- Pantalons, FF 5.2 - Pantalons etculottes -FF,enbonneterie et
tissés.
- Pantalons, E 5.3 - Pantalons etculottes -E,enbonneterie et
tissés.
- Salopettes et
combinaisons5.4 - -Salopettes àbretelles -HGFFE, en
bonneterie ettissées;
-Combinaisons -HGFFE, enbonneterie
ettissées.
- Shorts 5.5 - Shorts -HGFFE, enbonneterie ettissés.
Chemises àcol
tailleur, HGE6 Chemises àcoltailleur -HGE, enbonneterie et
tissés.Pièce
Chemises, chemisiers,
blouses etarticles
similaires, tissés7 - Chemises, chemisiers, blouses,
blouses-chemisiers -HGFFE, tissés;
- Autres gilets decorps (autres quedutype
vêtements dedessous) -HGFFE, tissés;
- Etautres articles similaires -HGFFE,
tissés:Pièce
- Chemises et
articles
similaires, tissés,
HG7.1 - Vêtements pourhommes etgarçonnets:
-Chemises -tissées;
-Autres gilets decorps (autres quedu
typevêtements dedessous) -tissés;
-Etautres articles similaires -tissés.
- Blouses et
articles
similaires, tissés,
FF7.2 - Vêtements pourfemmes etfillettes:
-Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers
-tissés;
-Autres gilets decorps (autres quedu
typevêtements dedessous) -tissés;
-Etautres articles similaires -tissés.
- Chemises,
blouses et
articles
similaires, tissés,
E7.3 - Vêtements pourenfants:
-Chemises, blouses, blouses-chemisiers,
tissés;
-Autres gilets decorps (autres quedu
typevêtements dedessous) -tissés;
-Etautres articles similaires -tissés.
Vêtements desport,
chemises, blouses et
articles similaires en
bonneterie, T-shirts et
sweatshirts8 - Chemises, blouses, blouses-chemisiers
-HGFFE, enbonneterie;
- Autres gilets decorps (autres quedutype
vêtements dedessous) -HGFFE, en
bonneterie;
- Etautres articles similaires -HGFFE, en
bonneterie;
- T-shirts (autres quedutypevêtements de
dessous) -HGFFE, enbonneterie;
- Pull-overs grattés ettirésàpoil
(sweatshirts) -HGFFE, enbonneterie;
- Costumes deski-HGFFE, enbonneterie;
- Survêtements etautres vêtements desport
-HGFFE, enbonneterie ettissés:PièceG/TMB/N/62/Add.1
Page12
Description succincte Catégorie Sous-catégorie Description complète Unité
- Chemises ou
chemisiers,
blouses et
articles
similaires en
bonneterie8.1 - -Chemises ouchemisiers, blouses,
blouses-chemisiers -HGFFE, en
bonneterie;
-Autres gilets decorps (autres quedu
typevêtements dedessous) -HGFFE,
enbonneterie;
-Etautres articles similaires -HGFFE,
enbonneterie.
- T-shirts 8.2 -T-shirts (autres quedutypevêtements
dedessous) -HGFFE, enbonneterie;
- Sweatshirts 8.3 -Pull-overs grattés ettirésàpoil
(sweatshirts) -HGFFE, enbonneterie;
- Vêtements de
sport8.4 -Costumes deski-HGFFE, en
bonneterie;
-Survêtements etautres vêtements de
sport -HGFFE, enbonneterie ettissés.
Vêtements dedessous 9 - Slips, caleçons,combinaisons oufonds de
robe, jupons etarticles similaires -HGFFE,
enbonneterie ettissés;
-T-shirts (dutypevêtements dedessous)
-HGFFE, enbonneterie;
-Gilets decorps etchemises dejour(du
typevêtements dedessous) -HGFFE,
enbonneterie ettissés:Pièce
- Vêtements de
dessous, HG9.1 - Pour hommes etgarçonnets.
- Vêtements de
dessous, FF9.2 - Pour femmes etfillettes.
- Vêtements de
dessous, E9.3 - Pour enfants.
Vêtements denuitet
peignoirs debain10 Pyjamas, chemises denuit,négligés, peignoirs de
bain, robes dechambre etarticles similaires
-HGFFE, enbonneterie ettissés:Pièce
- Vêtements de
nuit,HGFF10.1 - Pyjamas etchemises denuit-HGFF, en
bonneterie ettissés;
- Peignoirs de
bain, HGFF10.2 - Peignoirs debain, robes dechambre et
négligé -HGFF, enbonneterie ettissés;
- Vêtements de
nuitetpeignoirs
debain, E10.3 - Pour enfants.
Chandails 11 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets etarticles
similaires -HGFFE, enbonneterie:Pièce
- Chandails, HG 11.1 - Pour hommes etgarçonnets.
- Chandails, FF 11.2 - Pour femmes etfillettes.
- Chandails, E 11.3 - Pour enfants.
Costumes debain 12 Costumes debain-HGFFE, enbonneterie et
tissés.Pièce
Vêtements desoutien 13 Soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes etcorsets
enbonneterie ouautres.PièceG/TMB/N/ 62/Add.1
Page13
Description succincte Catégorie Sous-catégorie Description complète Unité
Vêtements pourbébés 14 Vêtements pourbébés: Pièce
- Manteaux,
vestes et
vêtements de
pluie14.1 - Manteaux, vêtements depluie, esquimaux,
vestes etarticles similaires;
- Pantalons,
salopettes et
shorts14.2 - Pantalons, culottes, salopettes àbretelles,
combinaisons etshorts;
- Chemises,
blouses et
articles
similaires14.3 - Chemises, blouses etarticles similaires;
- T-shirts et
sweatshirts14.4 - T-shirts etsweatshirts;
- Robes etjupes 14.5 - Robes etjupes;
- Vêtements de
nuit14.6 - Vêtements denuit;
- Vêtements de
dessous14.7 - Vêtements dedessous;
- Chandails 14.8 - Chandails, pull-overs etcardigans;
- Autres vêtements 14.9 - Autres vêtements nondécrits ailleurs.
Blouses outenues
professionnelles16 Blouses outenues professionnelles similaires
-HGFFE, tissées.Pièce
Autres vêtements 17 - Vêtements entissus desnuméros 56.02
(feutre) ou56.03 (nontissés), même
imprégnés, enduits, recouverts oustratifiés
-HGFFE etbébés;Pièce
- Autres vêtements nondécrits ailleurs
-HGFFE, enbonneterie ettissés.G/TMB/N/62/Add.1
Page14
LISTE RECAPITULATIVE DESCATEGORIES DETEXTILES
Groupe II
Description succincte Catégorie Sous-catégorie Description complète Unité
Filsdecoton 21 Filsdecoton (autres quelesfilsàcoudre),
conditionnés ounonpourlavente audétail.kg
Filsdenylon 22 Filsdefilaments denylon oud'autres polyamides
(autres quelesfilsàcoudre), conditionnés ou
nonpourlavente audétail, ycompris les
monofilaments demoins de67décitex; filsde
fibres discontinues denylon oud'autres
polyamides (autres quelesfilsàcoudre),
conditionnés ounonpourlavente audétail; fils
textiles, lames etformes similaires desnuméros
54.04 ou54.05, imprégnés, enduits, recouverts
ougainés decaoutchouc oudematière plastique,
denylon oud'autres polyamides àhaute ténacité:kg
- Filsdefilaments
denylon
- Filsdefibres
discontinues de
nylon22.1
22.2- Filsdefilaments denylon oud'autres
polyamides (autres quelesfilsàcoudre),
conditionnés ounonpourlavente audétail,
ycompris lesmonofilaments demoins de
67décitex; filstextiles, lames etformes
similaires desnuméros 54.04 ou54.05,
imprégnés, enduits, recouverts ougainés de
caoutchouc oudematière plastique, de
nylon oud'autres polyamides àhaute
ténacité:
- Filsdefibres discontinues denylon ou
d'autres polyamides (autres quelesfilsà
coudre), conditionnés ounonpourlavente
audétail.
Filsdepolyester 23 Filsdefilaments depolyester (autres quelesfils
àcoudre), conditionnés ounonpourlavente au
détail, ycompris lesmonofilaments depolyester
demoins de67décitex; filsdefibres
discontinues depolyester (autres quelesfilsà
coudre etlesfilsdepolyester/coton dela
catégorie 24),conditionnés ounonpourlavente
audétail; filstextiles, lames etformes similaires
desnuméros 54.04 ou54.05, imprégnés, enduits,
recouverts ougainés decaoutchouc oudematière
plastique, depolyesters àhaute ténacité:kg
- Filsdefilaments
depolyester23.1 - Filsdefilaments depolyester (autres que
lesfilsàcoudre), conditionnés ounonpour
lavente audétail, ycompris les
monofilaments depolyester demoins de
67décitex; filstextiles, lames etformes
similaires desnuméros 54.04 ou54.05,
imprégnés, enduits, recouverts ougainés de
caoutchouc oudematière plastique, de
polyesters àhaute ténacité.
- Filsdefibres
discontinues de
polyester23.2 - Filsdefibres discontinues depolyester
(autres quelesfilsàcoudre etlesfilsde
polyester/coton delacatégorie 24),
conditionnés ounonpourlavente audétail.G/TMB/N/ 62/Add.1
Page15
Description succincte Catégorie Sous-catégorie Description complète Unité
Filsdepolyester/coton 24 Filsdefibres discontinues depolyester (autres
quelesfilsàcoudre), mélangés principalement
ouuniquement avecducoton, conditionnés ou
nonpourlavente audétail.kg
Filsdefibres
discontinues
acryliques25 Filsdefibres discontinues acryliques ounon
acryliques (autres quelesfilsàcoudre),
conditionnés ounonpourlavente audétail.kg
Filsartificiels 26 Filsdefilaments artificiels (autres quelesfilsà
coudre), conditionnés ounonpourlavente au
détail, ycompris lesmonofilaments artificiels de
moins de67décitex; filsdefibres artificielles
discontinues, contenant aumoins 85%, enpoids,
defibres discontinues derayonne viscose, non
conditionnés pourlavente audétail; filsd'autres
fibres artificielles discontinues (autres quelesfils
àcoudre), conditionnés ounonpourlavente au
détail; filstextiles, lames etautres formes
similaires desnuméros 54.04 ou54.05,
imprégnés, enduits, recouverts ougainés de
caoutchouc oudematière plastique, deviscose à
haute ténacité:kg
- Filsdeviscose 26.1 - Filsàhaute ténacité ettexturés derayonne
viscose, nonconditionnés pourlavente au
détail; filsdefilaments derayonne viscose,
simples, avecousanstorsion, retors ou
câblés, nonconditionnés pourlavente au
détail; filsdefibres artificielles
discontinues, contenant aumoins 85%, en
poids, defibres discontinues derayonne
viscose, nonconditionnés pourlavente au
détail; filstextiles, lames etformes
similaires desnuméros 54.04 ou54.05,
imprégnés, enduits, recouverts ougainés de
caoutchouc oudematière plastique, de
viscose àhaute ténacité.
- Autres filsde
filaments
artificiels26.2 - Autres filsdefilaments artificiels (autres
quelesfilsàcoudre), conditionnés ounon
pourlavente audétail.
- Filsd'autres
fibres
artificielles
discontinues26.3 - Filsd'autres fibres artificielles discontinues
(autres quelesfilsàcoudre), conditionnés
ounonpourlavente audétail.
Tissus delaine etde
laine mélangée31 Tissus delaine oudepoils finsetautres tissus,
mélangés principalement ouuniquement avecde
lalaine oudespoils fins; velours etpeluches
tissés, tissus dechenille ettissus delaine àpoint
degaze; ettissus similaires, imprégnés, enduits,
recouverts oustratifiés:kg
- Tissus delaine
peignée31.1 - Tissus delaine peignée oudepoils fins
peignés; autres tissus mélangés
principalement ouuniquement avecdela
laine peignée oudespoils finspeignés;
tissus delaine peignée àpoint degaze; et
tissus similaires, imprégnés, enduits,
recouverts oustratifiés.G/TMB/N/62/Add.1
Page16
Description succincte Catégorie Sous-catégorie Description complète Unité
- Autres tissus de
laine31.2 - Tissus delaine cardée oudepoils fins
cardés; autres tissus, mélangés
principalement ouuniquement avecdela
laine cardée oudespoils finscardés;
velours etpeluches tissés, tissus dechenille
delaine oudepoils finsettissus àpoint de
gaze, autres quedelaine peignée; ettissus
similaires, imprégnés, enduits, recouverts
oustratifiés.
Tissus decoton 32 Tissus decoton; velours etpeluches tissés, tissus
dechenille, tissus bouclés dugenre éponge et
tissus àpoint degaze, decoton; tissus decoton
dits"denim", d'unpoids decesfibres excédant
200g/m2;ettissus similaires, imprégnés,
enduits, recouverts oustratifiés:kg
- Tissus decoton,
écrus32.1 - Tissus decoton, écrus; velours etpeluches
tissés, tissus dechenille ettissus bouclés du
genre éponge, decoton, écrus, ettissus de
coton àpoint degaze.
- Tissus decoton,
apprêtés32.2 - Tissus decoton, apprêtés; velours et
peluches tissés, tissus dechenille ettissus
bouclés dugenre éponge, decoton,
apprêtés; ettissus descatégories 32.1et
32.2, imprégnés, enduits, recouverts ou
stratifiés.
- Tissus dits
"denim"32.3 - Tissus dits"denim", decoton, d'unpoids
decesfibres excédant 200g/m2;ettissus
similaires, imprégnés, enduits, recouverts
oustratifiés.
Velours etpeluches
parlatrame, coupés,
côtelés33 Velours etpeluches parlatrame, coupés, côtelés,
decoton etdefibres synthétiques ouartificielles.kg
Tissus denylon 34 Tissus obtenus àpartir defilsàhaute ténacité, de
nylon oud'autres polyamides; autres tissus de
filaments oudefibres discontinues denylon ou
d'autres polyamides; ettissus similaires,
imprégnés, enduits, recouverts oustratifiés:kg
- Tissus denylon,
écrus34.1 - Tissus écrus;
- Tissus denylon,
apprêtés34.2 - Tissus apprêtés; ettissus dela
catégorie 34,imprégnés, enduits, recouverts
oustratifiés.
Tissus defilaments de
polyester35 Tissus obtenus àpartir defilsàhaute ténacité de
polyester; autres tissus defilaments depolyester;
autres tissus, mélangés principalement ou
uniquement avecdesfilaments depolyester; et
tissus similaires, imprégnés, enduits, recouverts
oustratifiés.kg
Tissus de
polyester/coton36 Tissus decoton, contenant moins de85%, en
poids, decoton, mélangé principalement ou
uniquement avecdesfibres discontinues de
polyester; tissus defibres discontinues de
polyester, contenant moins de85%, enpoids, de
cesfibres, mélangées principalement ou
uniquement avecducoton; ettissus similaires,
imprégnés, enduits, recouverts oustratifiés:kgG/TMB/N/ 62/Add.1
Page17
Description succincte Catégorie Sous-catégorie Description complète Unité
- Tissus de
polyester/coton,
écrus36.1 - Tissus écrus.
- Tissus de
polyester/coton,
apprêtés36.2 - Tissus apprêtés; ettissus dela
catégorie 36,imprégnés, enduits, recouverts
oustratifiés.
Tissus artificiels 37 Tissus defilaments oudefibres discontinues de
rayonne, mélangés principalement ouuniquement
avecdesfibres discontinues depolyester; tissus
defibres discontinues depolyester, mélangées
principalement ouuniquement avecdesfilaments
oudesfibres discontinues derayonne/viscose;
tissus obtenus àpartir defilsdeviscose àhaute
ténacité; autres tissus contenant aumoins 85%,
enpoids, defilaments artificiels; tissus contenant
aumoins 85%, enpoids, defibres artificielles
discontinues; ettissus similaires, imprégnés,
enduits, recouverts oustratifiés:kg
- Tissus de
polyester/
rayonne37.1 - Tissus defilaments oudefibres
discontinues derayonne, mélangés
principalement ouuniquement avecdes
fibres discontinues depolyester; tissus de
fibres discontinues depolyester, mélangées
principalement ouuniquement avecdes
filaments oudesfibres discontinues de
rayonne/viscose; ettissus similaires,
imprégnés, enduits, recouverts oustratifiés.
- Autres tissus
artificiels37.2 - Tissus obtenus àpartir defilsdeviscose à
haute ténacité; autres tissus contenant au
moins 85%, enpoids, defilaments
artificiels; tissus contenant aumoins 85%,
enpoids, defibres artificielles discontinues;
tissus similaires, imprégnés, enduits,
recouverts oustratifiés.
Linge delit 41 Draps delitettaiesd'oreiller, decoton oude
fibres synthétiques ouartificielles:Pièce
- Draps delit 41.1 - Draps delit.
- Taies d'oreiller 41.2 - Taies d'oreiller.
Linge detoilette oude
cuisine42 Linge detoilette oudecuisine: kg
- Linge detoilette
oudecuisine,
bouclé dugenre
éponge, decoton
outissé42.1 - Linge detoilette oudecuisine, tissé, bouclé
dugenre éponge, decoton.
- Linge detoilette
oudecuisine,
bouclé dugenre
éponge, de
coton, en
bonneterie42.2 - Linge detoilette oudecuisine, en
bonneterie, bouclé dugenre éponge, de
coton.
- Linge detoilette
oudecuisine,
autre42.3 - Autre linge detoilette oudecuisine, en
bonneterie outissé, decoton oudefibres
synthétiques ouartificielles.G/TMB/N/62/Add.1
Page18
Description succincte Catégorie Sous-catégorie Description complète Unité
Basetchaussettes 43 Basetchaussettes: Paire
- Baset
chaussettes de
laine43.1 - delaine oudepoils fins.
- Baset
chaussettes
autres quede
laine43.2 - D'autres matières textiles.
Gants detravail et
doublures degants de
travail44 Gants detravail etdoublures degants detravail: Paire
- Gants detravail 44.1 - Gants detravail.
- Doublures de
gants detravail44.2 - Doublures degants detravail.
Sacsàmain 45 Sacsàmain enmatières textiles, avecousans
bandoulière, ycompris ceuxsanspoignée:Douzaine
- Sacsàmain, non
enduits45.1 - Nonenduits.
- Sacsàmain,
enduits45.2 - Enduits.G/TMB/N/ 62/Add.1
Page19
Pays Produit relevant
del'AccordCatégories Niveaux de
limitation
1994Croissance Transfert Report/
Utilisation
anticipéeMarges de
flexibilité
combinéesEquivalence
Hong Kong 1a(note 1) 1.1,1.3 203633 0,85% 5,00% 10%(5%) n.d. 3,8
Hong Kong 1b 1.2* 784132085 0,85% 5,00% 8%(5%) n.d. 3
Hong Kong 2(note 1) 2.0 457872 0,75% 5,00% 10%(5%) n.d. 2,9
Hong Kong 3b(note 2) 3.1,3.3 97189 0,85% 5,00% 10%(5%) n.d. 3,8
Hong Kong 3/4a 3.2*,
4.1*, 4.2*1246843 1,40% 5,00% 10%(5%) n.d. 2,7
Hong Kong 4b 4.3*, 4.4* 1972989 1,30% 5,00% 10%(5%) n.d. 2,7
Hong Kong 5 5.0* 6730276 0,75% 5,00% 10%(5%) n.d. 1,6
Hong Kong 5aSL 5.1*, 5.2* 5412182 0,75% 5,00% 10%(5%) n.d. 1,6
Hong Kong 6(note 3) 6.0* 3104642 0,75% 5,00% 10%(5%) n.d. 1,8
Hong Kong 7/8 7.0*, 8.0* 14487425 1,30% 7,00% 10%(5%) n.d. 1,5
Hong Kong 7/8aSL
(note 4)7.1*,
7.2*, 8.1*9883296 1,30% 7,00% 10%(5%) n.d. 1,5
Hong Kong 7/8bSL 8.4* 94609 1,30% 7,00% 10%(5%) n.d. 1,5
Hong Kong 9 9.0* 8843116 1,50% 7,00% 10%(5%) n.d. 0,8
Hong Kong 10a 10.1* 410086 1,50% 5,00% 10%(5%) n.d. 2,8
Hong Kong 10b(note 5) 10.2* Autorisation
d'exportation- - - n.d. 3,3
Hong Kong 10c(note 5) 10.3* Autorisation
d'exportation- - - n.d. 1,3
Hong Kong 11 11.0* 8839274 0,75% 7,00% 10%(5%) n.d. 1,2
Hong Kong 11aSL 11.1* 1462729 0,75% 7,00% 10%(5%) n.d. 1,2
Hong Kong 12 12.0 1146845 1,50% 5,00% 10%(5%) n.d. 1,3
Hong Kong 13 13.0 1142548 1,40% 5,00% 10%(5%) n.d. 0,3
Hong Kong 14(notes 5et6)14.0 769336 1,35% 5,00% 10%(5%) n.d. 0,7
Hong Kong 30b(note 7) 32.1,
32.2, 3637110505 6,00% 5,00% 10%(5%) n.d. 1
Hong Kong 32a(note 7) 32.3 7175566 6,00% 5,00% 10%(5%) n.d. 1
Hong Kong 41a(note 8) 41.1 626940 6,00% 5,00% 10%(5%) n.d. 5,2
Hong Kong 44a(note 8) 44.1 21415837 6,00% 5,00% 10%(5%) n.d. 0,24
Auxfinsduclassement destextiles etproduits textiles dans lacatégorie appropriée, lesdéfinitions etnotes del'annexe IIseront
d'application.
Possibilité detransfert desgroupes II(textiles) àI(vêtements): ladéduction totale desplafonds delimitation applicables auxproduits
textiles nepeutpasdépasser 1pourcentdutotaldesplafonds delimitation pourlesvêtements.
*Ycompris soieetautres fibres végétales.
Note 1:Sontexclus lesnuméros duSHreprenant lesdoublures delasous-catégorie 1.1etdelacatégorie 2.0despositions 61.17 et62.17.
Note 2:Sontexclus lesnuméros duSHdésignant desarticles pourenfants dessous-catégories 3.1et3.3.
Note 3:Sontexclus lesnuméros duSHdésignant desarticles pourenfants delacatégorie 6.0,pourlestailles inférieures à4.
Note 4:Sontexclus lesnuméros duSHdésignant desarticles pourenfants delasous-catégorie 8.1.
Note 5:Autorisation d'exportation pourlessous-catégories 10.2, 10.3et14.6etpourlespeignoirs debaindelasous-catégorie 14.9.
Note 6:Sontexclues leschemises àcoltailleur delasous-catégorie 14.3.
Note 7:Sontexclues lespositions relevant duchapitre 59.
Note 8:Produits decoton etdefibres synthétiques ouartificielles.G/TMB/N/62/Add.1
Page20
POSSIBILITES SPECIALES DETRANSFERT ETDEREVERSION
Possibilités spéciales detransfert
a) Possibilité detransfert de308971pièces dunuméro 7/8aunuméro 7/8a;
b) Possibilité detransfert de308971pièces dunuméro 7/8aunuméro 11,unitépourunitésans
tenircompte descoefficients d'équivalence;
c) Possibilité detransfert de20pourcentdunuméro 7/8baunuméro 3/4a;
d) Possibilité detransfert de20pourcentdedifférentes catégories aunuméro 14,unitépourunité,
àcondition quecetransfert porte, encequiconcerne lesexportations devêtements pourbébés,
surdesvêtements dumême typequeceuxquirelèvent dunuméro àpartir duquel letransfert
esteffectué.
Réversion
Hong Kong seraautorisé àretirer dunuméro 14jusqu'à575157unités, unitépourunité, sans
tenircompte descoefficients d'équivalence, qu'ilimputera surlesnuméros suivants, àconcurrence
desplafonds indiqués ci-après:
- numéro 2àconcurrence de3573pièces
- numéro 5àconcurrence de49901pièces
- numéro 11àconcurrence de2584pièces
- numéro 4bàconcurrence de14592pièces
- numéro 3/4aàconcurrence de269461pièces
- numéro 9àconcurrence de80944pièces
- numéro 12àconcurrence de61083pièces
- numéro 1aàconcurrence de23pièces
- numéro 1bàconcurrence de3334pièces
- numéro 7/8àconcurrence de89662piècesG/TMB/N/ 62/Add.1
Page21
APPENDICE II
PREAMBULE
ANNEXE II
Hong Kong
1. Saufindication contraire, lesvêtements sontclassés selon qu'ilssontconçuspourleshommes
(H),lesgarçonnets (G)(tailles 8à18),lesfemmes (F),lesfillettes (F)(tailles 7à16),lesenfants
(E)(tailles 2à6X)oulesbébés d'unetaille nonsupérieure à86cm(tailles dezéroà24mois).
2. Pararticletextilepartiellementmanufacturé,onentendunarticlenonfiniouincomplet(ycompris
lesétoffes coupées ouobtenues enforme etdestinées àlafabrication decesarticles) àcondition qu'il
présente lescaractéristiques essentielles del'article complet oufini. Souscettedésignation figurera
également l'article nonassemblé oudésassemblé.
3. Lesvêtements quinesontpasreconnaissables comme étantdesvêtements d'hommes oude
garçonnets oudesvêtements defemmes oudefillettes sontclassés aveccesderniers, ycompris ceux
conçuspourl'unoul'autre sexe.
4. Lesparties devêtements seront classées enfonction delacomposante quidonne auproduit
sacaractéristique principale.
5. Saufindication contraire, lesvêtements detextiles nerépondant pasauxcritères applicables
auxcostumes, complets, costumes deski,survêtements, etc.,bienqu'ilssoient emballés etexpédiés
comme assortiments, doivent êtreclassés auxnuméros correspondant auxéléments appropriés, même
s'ilssontconditionnés pourlavente audétail souslaforme decoordonnés.
6. Saufindication contraire dansl'Appendice IduCompte rendu convenu desdiscussions, les
produits desgroupes IetIIsoumis àlimitation dans lecadre duprésent accord sontconstitués
majoritairement, enpoids, desoie,delaine, decoton, d'autres fibres végétales oudefibres synthétiques
ouartificielles. Sontexclus lesproduits dugroupe Icontenant plusde85pourcent,enpoids, defibres
végétales, autres quedecoton, ouplusde70pourcent, enpoids, defibres desoie.
7. LeSystème harmonisé dedésignation etdecodification desmarchandises (SH)auquel ilest
faitréférencedanslaprésenteannexeserapporteau"Systèmeharmonisédedésignationetdecodification
desmarchandises" adopté parleConseil decoopération douanière envertu delaConvention
internationale surleSystème harmonisé dedésignation etdecodification desmarchandises signée à
Bruxelles le14juin1983 etdesonProtocole d'amendement adopté le24juin1986 etauxnotes
explicatives auSystème harmonisé, ycompris toutes lesmodifications adoptées ultérieurement par
leConseil decoopération douanière jusqu'au31mai1992 auplustard.
8. Saufindication contraire, letransfert estautorisé desvêtements pouradultes auxvêtements
pourenfants etpourbébés àraison de3pour5.G/TMB/N/62/Add.1
Page22
APPENDICE II
ANNEXE II-CLASSIFICATION DESVETEMENTS
HONG KONG
Groupe I
Description succincte Catégorie Sous-catégorie Description complète Unité
Manteaux, vestes et
vêtements depluie1 - Manteaux, imperméables, cabans, capes et
articles similaires, HGFFE, enbonneterie et
tissés;Pièce
- Anoraks (ycompris pourleski),
coupe-vent, blousons etarticles similaires
-HGFFE, enbonneterie;
- Anoraks (ycompris pourleski),
coupe-vent, blousons etarticles similaires,
autres queceuxdoublés etconçusdefaçon
àprotéger lapersonne quilesporte contre
lefroid -HGFFE, tissés;
- Vêtements entissus desnuméros 59.03
(matière plastique), 59.06 (caoutchouc) ou
59.07 (autres), contenant 50%ouplus, en
poids, dematières textiles -HGFFE, en
bonneterie ettissés;
- Doublures présentant descaractéristiques
thermiques adaptées pourlesvêtements de
lasous-catégorie 1.3-HGFFE, en
bonneterie ettissés:
- Manteaux 1.1 - -Manteaux, cabans etcapes autres que
lesvêtements depluie -HGFFE, en
bonneterie ettissés;
-Doublures présentant des
caractéristiques thermiques adaptées
pourlesvêtements dela
sous-catégorie 1.3-HGFFE, en
bonneterie ettissés;
- Vestes 1.2 - -Anoraks (ycompris pourleski),
coupe-vent etblousons -HGFFE, en
bonneterie;
-Anoraks (ycompris pourleski),
coupe-vent etblousons, autres queceux
doublés etconçusdefaçonàprotéger la
personne quilesporte contre lefroid
-HGFFE, tissés;
- Vêtements de
pluie1.3 - -Imperméables etvêtements depluie
-HGFFE, enbonneterie ettissés;
-Vêtements entissus desnuméros 59.03
(matière plastique), 59.06 (caoutchouc)
ou59.07 (autres), contenant 50%ou
davantage, enpoids, dematières textiles
-HGFFE, enbonneterie ettissés.G/TMB/N/ 62/Add.1
Page23
Description succincte Catégorie Sous-catégorie Description complète Unité
Vêtements dedessus
d'hiver2 - Anoraks (ycompris pourleski),
coupe-vent, blousons etarticles similaires,
doublés etconçusdefaçonàprotéger la
personne quilesporte contre lefroid
-HGFFE, tissés;
- Salopettes àbretelles (parexemple,
combinaisons deski),doublées etconçues
defaçonàprotéger lapersonne quiles
porte contre lefroid -HGFFE, tissées;
- Pantalons etculottes (parexemple,
pantalons deski),doublés etconçusde
façonàprotéger lapersonne quilesporte
contre lefroid -HGFFE, tissés;Pièce
- Costumes deski-HGFFE, tissés;
- Esquimaux, costumes d'autoneige etarticles
similaires -HGFFE, tissés;
- Doublures présentant descaractéristiques
thermiques adaptées pourlesvêtements de
lasous-catégorie 1.2-HGFFE, en
bonneterie ettissés:
- Vêtements de
dessus d'hiver,
HGFF2.1 - Pour hommes, garçonnets, femmes et
fillettes
- Vêtements de
dessus
d'hiver, E2.2 - Pour enfants
Vêtements, habillés ou
autres, pourhommes
etgarçonnets3 Costumes oucomplets, ensembles, vestons
-HGE, enbonneterie ettissés;Pièce
- Costumes ou
complets HGE3.1 - Costumes oucomplets -HGE,
enbonneterie ettissés;
- Ensembles,
HGE3.2 - Ensembles -HGE, enbonneterie ettissés;
- Vestons, HGE 3.3 - Blousons -HGE, enbonneterie ettissés.
Vêtements, habillés ou
autres, pourfemmes
etfillettes4 - Costumes-tailleurs, ensembles, vestes,
robes, jupes, jupes-culottes -FFE, en
bonneterie ettissés;
- Saris, FFE, tissés;Pièce
- Ensembles, FFE 4.1 - Costumes-tailleurs etensembles, FFE, en
bonneterie ettissés.
- Vestes, FFE 4.2 - Vestes -FFE, enbonneterie ettissées.
- Robes (note 1) 4.3 - -Robes -FFE, enbonneterie ettissées.
- Jupes 4.4 - Jupes etjupes-culottes -FFE, enbonneterie
ettissées.
Pantalons, salopettes
etshorts5 - Pantalons, salopettes àbretelles, culottes,
shorts -HGFFE, enbonneterie ettissés
- Combinaisons, HGFFE, enbonneterie et
tissées:Pièce
Note 1:Sontexclus lessaris-FFE, tissés.G/TMB/N/62/Add.1
Page24
Description succincte Catégorie Sous-catégorie Description complète Unité
- Pantalons, HG 5.1 - Pantalons etculottes -HG,enbonneterie et
tissés.
- Pantalons, FF 5.2 - Pantalons etculottes -FF,enbonneterie et
tissés.
- Pantalons, E 5.3 - Pantalons etculottes -E,enbonneterie et
tissés.
- Salopettes et
combinaisons5.4 - -Salopettes àbretelles -HGFFE, en
bonneterie ettissées;
-Combinaisons -HGFFE, enbonneterie
ettissées.
- Shorts 5.5 - Shorts -HGFFE, enbonneterie ettissés.
Chemises àcol
tailleur, HGE6 Chemises àcoltailleur -HGE, enbonneterie et
tissés.Pièce
Chemises, chemisiers,
blouses etarticles
similaires, tissés7 - Chemises, chemisiers, blouses,
blouses-chemisiers -HGFFE, tissés;
- Autres gilets decorps (autres quedutype
vêtements dedessous) -HGFFE, tissés;
- Etautres articles similaires -HGFFE,
tissés:Pièce
- Chemises et
articles
similaires, tissés,
HG7.1 - Vêtements pourhommes etgarçonnets:
-Chemises -tissées;
-Autres gilets decorps (autres quedu
typevêtements dedessous) -tissés;
-Etautres articles similaires -tissés.
- Blouses et
articles
similaires, tissés,
FF7.2 - Vêtements pourfemmes etfillettes:
-Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers
-tissés;
-Autres gilets decorps (autres quedu
typevêtements dedessous) -tissés;
-Etautres articles similaires -tissés.
- Chemises,
blouses et
articles
similaires, tissés,
E7.3 - Vêtements pourenfants:
-Chemises, blouses, blouses-chemisiers,
tissés;
-Autres gilets decorps (autres quedu
typevêtements dedessous) -tissés;
-Etautres articles similaires -tissés.
Vêtements desport,
chemises, blouses et
articles similaires en
bonneterie, T-shirts et
sweatshirts8 - Chemises, blouses, blouses-chemisiers
-HGFFE, enbonneterie;
- Autres gilets decorps (autres quedutype
vêtements dedessous) -HGFFE, en
bonneterie;
- Etautres articles similaires -HGFFE, en
bonneterie;
- T-shirts (autres quedutypevêtements de
dessous) -HGFFE, enbonneterie;
- Pull-overs grattés ettirésàpoil
(sweatshirts) -HGFFE, enbonneterie;
- Costumes deski-HGFFE, enbonneterie;
- Survêtements etautres vêtements desport
-HGFFE, enbonneterie ettissés:PièceG/TMB/N/ 62/Add.1
Page25
Description succincte Catégorie Sous-catégorie Description complète Unité
- Chemises ou
chemisiers,
blouses et
articles
similaires en
bonneterie8.1 - -Chemises ouchemisiers, blouses,
blouses-chemisiers -HGFFE, en
bonneterie;
-Autres gilets decorps (autres quedu
typevêtements dedessous) -HGFFE,
enbonneterie;
-Etautres articles similaires -HGFFE,
enbonneterie.
- T-shirts 8.2 -T-shirts (autres quedutypevêtements
dedessous) -HGFFE, enbonneterie;
- Sweatshirts 8.3 -Pull-overs grattés ettirésàpoil
(sweatshirts) -HGFFE, enbonneterie;
- Vêtements de
sport8.4 -Costumes deski-HGFFE, en
bonneterie;
-Survêtements etautres vêtements de
sport -HGFFE, enbonneterie ettissés.
Vêtements dedessous 9 - Slips, caleçons,combinaisons oufonds de
robe, jupons etarticles similaires -HGFFE,
enbonneterie ettissés;
-T-shirts (dutypevêtements dedessous)
-HGFFE, enbonneterie;
-Gilets decorps etchemises dejour(du
typevêtements dedessous) -HGFFE,
enbonneterie ettissés:Pièce
- Vêtements de
dessous, HG9.1 - Pour hommes etgarçonnets.
- Vêtements de
dessous, FF9.2 - Pour femmes etfillettes.
- Vêtements de
dessous, E9.3 - Pour enfants.
Vêtements denuitet
peignoirs debain10 Pyjamas, chemises denuit,négligés, peignoirs de
bain, robes dechambre etarticles similaires
-HGFFE, enbonneterie ettissés:Pièce
- Vêtements de
nuit,HGFF10.1 - Pyjamas etchemises denuit-HGFF, en
bonneterie ettissés;
- Peignoirs de
bain, HGFF10.2 - Peignoirs debain, robes dechambre et
négligé -HGFF, enbonneterie ettissés;
- Vêtements de
nuitetpeignoirs
debain, E10.3 - Pour enfants.
Chandails 11 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets etarticles
similaires -HGFFE, enbonneterie:Pièce
- Chandails, HG 11.1 - Pour hommes etgarçonnets.
- Chandails, FF 11.2 - Pour femmes etfillettes.
- Chandails, E 11.3 - Pour enfants.
Costumes debain 12 Costumes debain-HGFFE, enbonneterie et
tissés.Pièce
Vêtements desoutien 13 Soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes etcorsets
enbonneterie ouautres.PièceG/TMB/N/62/Add.1
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Description succincte Catégorie Sous-catégorie Description complète Unité
Vêtements pourbébés 14 Vêtements pourbébés: Pièce
- Manteaux,
vestes et
vêtements de
pluie14.1 - Manteaux, vêtements depluie, esquimaux,
vestes etarticles similaires;
- Pantalons,
salopettes et
shorts14.2 - Pantalons, culottes, salopettes àbretelles,
combinaisons etshorts;
- Chemises,
blouses et
articles
similaires
(note 2)14.3 - Chemises, blouses etarticles similaires;
- T-shirts et
sweatshirts14.4 - T-shirts etsweatshirts;
- Robes etjupes 14.5 - Robes etjupes;
- Vêtements de
nuit14.6 - Vêtements denuit;
- Vêtements de
dessous14.7 - Vêtements dedessous;
- Chandails 14.8 - Chandails, pull-overs etcardigans;
- Autres vêtements
(note 3)14.9 - Autres vêtements nondécrits ailleurs.
Blouses outenues
professionnelles
(note 4)16 Blouses outenues professionnelles similaires
-HGFFE, tissées.Pièce
Autres vêtements
(note 4)17 - Vêtements entissus desnuméros 56.02
(feutre) ou56.03 (nontissés), même
imprégnés, enduits, recouverts oustratifiés
-HGFFE etbébés;Pièce
- Autres vêtements nondécrits ailleurs
-HGFFE, enbonneterie ettissés.
Note 2:Sontexclus leschemises àcoltailleur relevant delasous-catégorie 14.3.
Note 3:Vêtements relevant descatégories 1à12nondécrits ailleurs danslacatégorie 14.
Note 4:Lesproduits descatégories 16et17provenant deHong Kong nefontpasl'objetdelimitations maisrestent soumis auxparagraphes 44
et45duMémorandum d'accord.G/TMB/N/ 62/Add.1
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LISTE RECAPITULATIVE DESCATEGORIES DETEXTILES
Groupe II
Description succincte Catégorie Sous-catégorie Description complète Unité
Tissus decoton 32 Tissus decoton; velours etpeluches tissés, tissus
dechenille, tissus bouclés dugenre éponge et
tissus àpoint degaze, decoton; tissus decoton
dits"denim", d'unpoids decesfibres excédant
200g/m2;ettissus similaires, imprégnés,
enduits, recouverts oustratifiés:kg
- Tissus decoton,
écrus32.1 - Tissus decoton, écrus; velours etpeluches
tissés, tissus dechenille ettissus bouclés du
genre éponge, decoton, écrus, ettissus de
coton àpoint degaze.
- Tissus decoton,
apprêtés32.2 - Tissus decoton, apprêtés; velours et
peluches tissés, tissus dechenille ettissus
bouclés dugenre éponge, decoton,
apprêtés; ettissus descatégories 32.1et
32.2, imprégnés, enduits, recouverts ou
stratifiés.
- Tissus dits
"denim"32.3 - Tissus dits"denim", decoton, d'unpoids
decesfibres excédant 200g/m2;ettissus
similaires, imprégnés, enduits, recouverts
oustratifiés.
Tissus de
polyester/coton36 Tissus decoton, contenant moins de85%, en
poids, decoton, mélangé principalement ou
uniquement avecdesfibres discontinues de
polyester; tissus defibres discontinues de
polyester, contenant moins de85%, enpoids, de
cesfibres, mélangées principalement ou
uniquement avecducoton; ettissus similaires,
imprégnés, enduits, recouverts oustratifiés:kg
- Tissus de
polyester/coton,
écrus36.1 - Tissus écrus.
- Tissus de
polyester/coton,
apprêtés36.2 - Tissus apprêtés; ettissus dela
catégorie 36,imprégnés, enduits, recouverts
oustratifiés.
Linge delit
(note 5)41.1 - Draps delit. Pièce
- Linge detoilette
oudecuisine,
bouclé dugenre
éponge, decoton
outissé42.1 - Linge detoilette oudecuisine, tissé, bouclé
dugenre éponge, decoton.kg
- Gants detravail
(note 5)44.1 - Gants detravail. Paire
Note 5:Produits decoton etdefibres synthétiques ouartificielles.