RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE G/ADP/W/67
G/SCM/W/76
10octobre 1995
DUCOMMERCE(95-2999)
Original: espagnol Comité despratiques antidumping
Comité dessubventions etdes
mesures compensatoires
REPONSES AUX QUESTIONS POSEES PAR LEVENEZUELA1
AUSUJET DELANOTIFICATION DESLOIS ET
REGLEMENTATIONS MEXICAINES2
LaMission permanente duMexique afaitparvenir auSecrétariat lacommunication ci-après,
datée du15septembre 1995.
_______________
LEGISLATION DUMEXIQUE ENMATIERE DEMESURES ANTIDUMPING
ETDEMESURES COMPENSATOIRES
QUESTIONS DUVENEZUELA
S'agissant delalégislation mexicaine enmatière demesures antidumping, desubventions et
demesures compensatoires, notifiée autitredel'article 18.5del'Accord antidumping etdel'article 32.6
del'Accord surlessubventions etlesmesures compensatoires del'OMC le2mai1995, leVenezuela
souhaite poser lesquestions ci-après:
Détermination del'existence d'unesubvention etdéfinition duterme
Lalégislation mexicaine enmatière desubventions etdedroits compensateurs necontient
aucune disposition touchant ladétermination del'existence d'unesubvention etlecalcul dumontant
decelle-ci etn'estguère explicite quant auxajustements concernant lemontant delasubvention
etladéfinition delasubvention.
Commentlesautoritésmexicainesdéterminent-elleslevolumedesimportationsoulemontant
delasubvention etlesajustements àopérer etsurquels critères sefondent-elles pour établir si
unepratique peutêtreconsidérée comme unesubvention ausensdesarticles premier, 2et14
del'Accord surlessubventions etlesmesures compensatoires?
1G/ADP/W/38-G/SCM/W/46.
2G/ADP/N/1/MEX/1 etG/SCM/N/1/MEX/1.G/ADP/W/67
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Réponse
Laméthode quisertàcalculer l'avantage conféré aubénéficiaire d'unesubvention aétédûment
élaborée parl'autorité chargée del'enquête etutilisée dansplusieurs cas.L'avantage consiste, engros,
enuntransfert deressources dansdesconditions quinesontpascelles dumarché. Ilcorrespond donc
àladifférence entreleprixdumarché etleprixeffectivement payémultipliée parlaquantité duproduit
subventionné considéré (eau,électricité, etc.,pourcequiconcerne lessubventions touchant desfacteurs
deproduction). Voirparexemple lesdécisions préliminaires surlesproduits laminés platsenacier,
publiées auJournal officiel des14,17et18avril1995. Ilestànoter quecetteméthode n'apasencore
étéincorporée àlalégislation nationale. Ellefigure parmi lesmodifications etadjonctions quel'on
prévoit d'apporter àlaLoisurlecommerce extérieur etàsonRèglement d'application, etdevra être
entièrement compatible avec lesdispositions del'Accord surlessubventions etlesmesures
compensatoires.
Ilestànoter cependant quel'autorité mexicaine chargée del'enquête esttenue d'appliquer
lesarticles premier, 2et14del'Accord. Eneffet, cetteobligation estconsacrée àl'article 133de
laConstitution desEtats-Unis duMexique, quiprévoit quelaConstitution etlesloisadoptées parle
Congrès, ainsi quelestraités quisontconformes àlaConstitution conclus parlePrésident dela
République après approbation parleSénat, sontlestextes suprêmes detoute l'Union. AuMexique,
lestraités sontdirectement appliqués, cequisignifie qu'unactelégislatif n'estpasnécessaire après
leurpromulgation pourqu'ilssoient misenoeuvre, etqu'ilssontincorporés directement audroitinterne.
L'Accord surlessubventions etlesmesures compensatoires de1994, quiremplit cesconditions, fait
doncpartie delalégislation mexicaine enmatière depratiques déloyales etoccupe lemême rangque
laLoisurlecommerce extérieur danslahiérarchie desnormes.
Iln'yapasconflit entrelesdeuxrégimes puisque l'article 2delaLoisurlecommerce extérieur
prévoit quelesdispositions decetteloisontd'ordre public etd'application surtoutleterritoire de
laRépublique, sanspréjuger lesdispositions destraités auxquels leMexique estpartie. S'ilyavait
contradiction entrelesAccords duGATT de1994etlaLoisurlecommerce extérieur ousicettedernière
passait certains points soussilence, cesontdonclesdispositions desaccords quiprévaudraient. Le
Règlement d'application delaLoisurlecommerce extérieur occupant danslahiérarchie desnormes
unranginférieur àceluidesAccords duGATT de1994, lesdispositions desAccords l'emportent sur
celles duRèglement d'application.
Détermination del'existence d'undommage etd'unemenace dedommage
Cumul desimportations
Selon lesAccords del'OMC, troisconditions doivent êtreréunies pour qu'ilpuisse être
procédé àuneévaluation cumulative deseffets desimportations d'unproduit faisant l'objet d'un
dumping. Lecumul desimportations estautorisé notamment silamarge dedumping oulemontant
delasubvention afférents auximportations dechaque payssontsupérieurs àlamarge deminimis
ouaumontant deminimis delasubvention définis àl'article 5.8del'Accord antidumping età
l'article 11.9del'Accord surlessubventions etlesmesures compensatoires, etquelevolume des
importations n'estpasnégligeable. Lalégislation mexicaine, même sielleprend encompte les
autres conditions requises pour qu'ilpuisse êtreprocédé àuneévaluation cumulative des
importations, necontient pasdedispositions touchant lamarge deminimis (article 43delaLoi
etarticle 67duRèglement d'application).
Surquels critères sesontfondées lesautorités mexicaines àcetégard?G/ADP/W/67
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Réponse
L'autorité chargée del'enquête esttenue derespecter lescritères concernant lamarge deminimis
etlevolume d'importations nonnégligeable définis àl'article 5.8del'Accord antidumping età
l'article 11.9del'Accord surlessubventions etlesmesures compensatoires danslesenquêtes ouvertes
après l'entrée envigueur desdits accords, pourlesraisons exposées danslaréponse àlaquestion 1.
Jusqu 'iciellen'avaitpasfixédecritères précis àcetégard.
Réciprocité quant àl'établissement delapreuve del'existence d'undommage
L'article 29delaloimexicaine stipule quelapreuve del'existence dudommage oude
lamenace d'undommage seraàapporter exclusivement silepays d'origine oudeprovenance
desmarchandises considérées accorde laréciprocité. Quesignifie expressément cettedisposition
relative àlaréciprocité? A-t-elle déjàétéappliquée? Sioui,comment etàl'égard dequelpays?
Etant donné qu'aucun desaccords neprévoit leprincipe deréciprocité encequiconcerne la
détermination del'existence d'undommage oudelamenace d'undommage, comment concilier
cette disposition aveclesaccords?
Réponse
Ausensdecetarticle, lanotion deréciprocité signifie queleMexique apporte lapreuve du
dommage auxpaysquil'apportent danslesenquêtes concernant desproduits enprovenance duMexique.
C'estainsique,danslesenquêtes àl'égard delaChine quisesontdéroulées cesdernières
années, lapreuve del'existence dudommage n'apasétéapportée.
Enrevanche, leMexique étantMembre del'OMC, esttenud'apporter lapreuve dudommage
àtouslesautres Membres, puisque conformément auxdispositions del'Accord antidumping etde
l'AccordsurlessubventionsetlesmesurescompensatoireslesMembresapportentlapreuvedudommage
danslesenquêtes antidumping etdanslesenquêtes enmatière desubventions.
L'article 40delaloimexicaine stipule quel'expression "branche deproduction nationale"
pourra désigner l'ensemble desfabricants delamarchandise produite austade immédiatement
antérieur delamême ligne deproduction continue, sousréserve quelatotalité desproducteurs
desproduits similaires soient liésauxexportateurs ouauximportateurs ousoient eux-mêmes
importateurs duproduit quifaitl'objet del'enquête.
Sachant quecettedisposition n'estpasconforme àladéfinition del'expression "branche
deproduction nationale" contenue àl'article 4.1del'Accord antidumping etàl'article 16.1de
l'Accord surlessubventions etlesmesures compensatoires, comment leMexique fera-t-il ensorte
denepasvioler cesdispositions?
Réponse
L'expression "branche deproduction nationale" contenue àl'article 40delaloidoitêtre
interprétée compte tenudesprescriptions del'Accord antidumping etdel'Accord surlessubventions
etlesmesures compensatoires, ycompris notamment lanotedebasdepage46dusecond. En
conséquence, l'autorité chargée del'enquête respectera cesdispositions, envertudesquelles l'expression
"produit similaire" s'entend d'unproduit identique ou,enl'absence d'untelproduit, d'unautreproduit
qui,bienqu'ilnesoitpassemblable àtouségards, présente descaractéristiques ressemblant étroitement
àcelles duproduit considéré.G/ADP/W/67
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Engagement delaprocédure etenquêtes ultérieures
Ouverture d'uneenquête d'office
Lalégislation mexicaine neprécise pasexpressément lesconditions etcirconstances dans
lesquelles uneenquête pourra êtreouverte d'office (articles 49delaLoiet135duRèglement
d'application).
Dans quelles circonstances ouconditions lesautorités mexicaines pourront-elles ouvrir
uneenquête sansêtresaisies d'unedemande présentée parécrit parlabranche deproduction
nationale touchée? Prendront-elles encompte lesdispositions del'article 5.6del'Accord
antidumping etdel'article 11del'Accord surlessubventions etlesmesures compensatoires?
Réponse
PourqueleSecrétariat puisse ouvrir uneenquête sansêtresaisid'unedemande présentée par
unepartie intéressée, ilfautquelescirconstances particulières requises soient réunies etquel'autorité
chargéedel'enquêteaitrecueillilesélémentsnécessairespermettantdedémontrerqu'ilexistedesraisons
deprésumer qu'ilyadiscrimination enmatière deprixousubvention, qu'ilyadommage pourla
branche deproduction nationale duproduit considéré etqu'ilyaunliendecausalité entre lesdeux.
L'application desAccords del'OMC étantobligatoire auMexique pourlesraisons exposées
plushaut, sil'autorité chargée del'enquête décide d'ouvrir uneenquête d'office elledevra prendre
encompte lesdispositions pertinentes.
Degré desoutien oud'opposition àlademande
Sachant quelalégislation mexicaine necontient pasdedispositions prévoyant lecasoù
lesproducteurs constituant plusde50pourcentdelaproduction nationale s'opposent àlademande
d'ouverture d'uneenquête, comme leveulent l'article 5.4del'Accord antidumping etl'article 11.4
del'Accord surlessubventions etlesmesures compensatoires, pourriez-vous indiquer sileMexique
prendrait encompte cette disposition etdéciderait derenoncer àouvrir uneenquête siles
producteurs constituant plusde50pourcentdelaproduction nationale s'opposaient àlademande
d'ouverture d'uneenquête?
Réponse
L'autorité chargée del'enquête appliquerait effectivement lesdispositions desarticles cités
danscettequestion puisque, comme onl'adéjàdit,encasdecontradiction entre lesdispositions de
l'Accord antidumping etdel'Accord surlessubventions etlesmesures compensatoires etlalégislation
nationale, cesontlesdispositions desaccords quil'emportent. Asupposer qu'àl'issue del'examen
dudegré desoutien oud'opposition àlademande l'autorité compétente établisse quecelle-ci n'estpas
soutenue parplusde50pourcentdelabranche deproduction nationale, ilneserapasprocédé àune
enquête, àmoins quelaoulesentreprises soutenant lademande représentent aumoins 25pourcent
delaproduction nationale totale.G/ADP/W/67
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Notification augouvernement dupaysexportateur
Lalégislation mexicaine (article 53delaLoi) neditriendel'obligation énoncée à
l'article 5.5del'Accord antidumping quiimpose auxautorités, après avoir étésaisies d'une
demande etavant deprocéder àl'ouverture d'uneenquête, d'aviser legouvernement duMembre
exportateur concerné.
Comment lesautorités mexicaines ont-elles donné suite àcette obligation?
Réponse
LaLoisurlecommerce extérieur neprévoit pasl'obligation d'informer legouvernement du
paysexportateur dufaitqu'unedemande d'ouverture d'uneenquête aétéprésentée avant d'engager
laprocédure.Maislesautoritésmexicainesrespectentcetteobligationpuisqu'ellessonttenuesd'observer
lesdispositions desaccords, pourlesraisons exposées précédemment.
Communication dutexte delademande d'ouverture d'uneenquête
Lalégislation mexicaine neprévoit pasl'obligation decommuniquer letexte intégral de
lademande d'ouverture d'uneenquête auxautorités duMembre exportateur etauxexportateurs
connus, quiesténoncée àl'article 6.1.3 del'Accord antidumping etàl'article 12.1.3 del'Accord
surlessubventions etlesmesures compensatoires. Lesautorités mexicaines ont-elles donné suite
ousont-elles enmesure dedonner suite àcette obligation?
Réponse
Lesautorités mexicaines ontobservé cettepratique, puisque l'article 53delaLoileurimpose
d'adresser auxparties intéressées, enmême temps quelanotification pertinente, unecopie delademande
etdesesannexes, etellescontinueront del'observer àl'avenir.
Marge dedumping, montant delasubvention etvolume nonnégligeable desimportations
Lalégislation mexicaine necontient pasdedispositions relatives aucritère deminimis ou
aucaractère nonnégligeable desimportations, définis àl'article 5.8del'Accord antidumping
etàl'article 11.9del'Accord surlessubventions etlesmesures compensatoires. Lesautorités
mexicaines tiennent-elles compte decette règle ouappliquent-elles uncertain pourcentage pour
établir silevolume desimportations n'estpasnégligeable etpour calculer lamarge dedumping
oulemontant delasubvention?
Réponse
LaLoisurlecommerce extérieur nefixepasunpourcentage permettant d'établir silevolume
desimportations n'estpasnégligeable etnecontient pasnonplusl'expression deminimis .Cependant,
l'autorité chargée del'enquête esttenue d'appliquer lesdispositions desAccords duGATT puisque
ceux-ci fontpartie delalégislation mexicaine, comme onl'adéjàdit.C'estpourquoi lesdispositions
del'article5.8del'Accordantidumpingetdel'article11.9del'Accordsurlessubventionsetlesmesures
compensatoires seront appliquées.G/ADP/W/67
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Mesures provisoires
Délai prévu avant d'imposer desmesures provisoires
Lalégislationmexicaineprévoitexpressémentundélaiminimumde45joursavantd'imposer
desmesures provisoires (article 57.1delaLoi), cequiestcontraire auxdispositions del'article 7.3
del'Accord antidumping etdel'article 17.3 del'Accord surlessubventions etlesmesures
compensatoires,envertudesquelsdesmesuresprovisoiresnesauraientêtreimposéesavant60jours
àcompter deladated'ouverture del'enquête.
Comment lesautorités mexicaines donneront-elles suite àcette obligation?
Réponse
Lacontradiction entrel'article 57delaLoisurlecommerce extérieur etl'article 7.3del'Accord
antidumping etl'article 17.3del'Accord surlessubventions etlesmesures compensatoires n'est
qu'apparente puisque l'article 3delaLoisurlecommerce extérieur prévoit quelesdélais sontcomptés
enjours ouvrables, alors quelesdélais prévus danslesaccords sontcomptés enjours decalendrier.
Cesdeuxdélais sontdoncenréalité trèssemblables etceluiquiestprévu danslalégislation nationale
estenfaitpluslongquecelui queprévoient lesaccords etlesdeux textes sontdonc parfaitement
compatibles.
Engagements
L'article112IIIduRèglementd'applicationprévoitlapossibilitédelimiterlesexportations
duproduit faisant l'objet del'enquête dans lecadre d'engagements, cequiestcontraire aux
dispositions del'article 8.1del'Accord antidumping.
Quelles sontlesmesures adoptées parlesautorités mexicaines pour quecesdispositions
nedonnent paslieuàlamiseenplace decontingents d'exportation etcomment lesconcilier avec
lesdispositions del'Accord touchant lasuspension desexportations?
Réponse
Pourlesraisons énoncées danslaréponse àlaquestion 1,encasdecontradiction entrel'Accord
antidumping etleRèglement d'application delaLoisurlecommerce extérieur, l'autorité chargée de
l'enquête devra appliquer lesdispositions desaccords. Pourtoutcequitouche auxengagements en
matière deprix, lesautorités compétentes devront donc appliquer lesdispositions del'article 8de
l'Accord antidumping.
Institution etperception dedroits
Lalégislation mexicaine prévoit lapossibilité d'imposer desdroits compensateurs inférieurs
àlamarge dedumping ouaumontant delasubvention (article 62delaLoi)àcondition qu'ils
soient suffisants pour décourager l'importation demarchandises dans lecadre depratiques
commerciales internationales déloyales. LeRèglement d'application (article 90)prévoit lamême
possibilité, maissousréserve queleséléments considérés soient suffisants pouréliminer ledommage
oulamenace dedommage.
Comment lesautorités mexicaines ont-elles appliqué cette disposition, puisqu 'ilya
contradictionentrelaLoietleRèglementd'application,ainsiqu'aveclesdispositionsdel'article9.1G/ADP/W/67
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del'Accord antidumping etdel'article 19.2 del'Accord surlessubventions etlesmesures
compensatoires?
Réponse
Iln'yapascontradiction entre l'article 62delaLoisurlecommerce extérieur etl'article 90
duRèglement d'application; lesecond nefaitquecompléter lepremier. Parailleurs, iln'estpasexact
dedirequ'ilyacontradiction entre lesarticles 62delaLoisurlecommerce extérieur et90du
Règlement d'application etlesarticles 9.1del'Accord antidumping et19.2 del'Accord surles
subventionsetlesmesurescompensatoirespuisquetousprévoientlamêmesituation,àsavoirl'imposition
d'undroitcompensateur inférieur àlamarge dedumping sileditdroitsuffit àéliminer ledommage
oulamenace dedommage pourlabranche deproduction nationale. Onpeutciteràtitred'exemple
ladécision deSosaCáustica publiée auJournal officiel du12juillet 1995.