RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE G/SG/W/59/Rev.1
20mars 1996
DUCOMMERCE(96-1009)
Comité dessauvegardes
REGLEMENT INTERIEUR DESREUNIONS DUCOMITE
DESSAUVEGARDES
Note duSecrétariat
Révision
1. Asaréuniondu6novembre1995,leComitéaexaminéunprojetderèglementintérieurdistribué
souslacoteG/SG/W/59. LesMembres ontautorisé lePrésident àpoursuivre lesconsultations
informelles surlerèglement intérieur duComité selon qu'ilserait nécessaire, envued'élaborer un
projet derèglement etdeleprésenter auComité pouradoption. Cesconsultations informelles ont
maintenant eulieuet,ensefondant surlesrésultats obtenus, lePrésident propose leprojet derèglement
intérieur ci-joint auComité pouradoption.
2. Lapréoccupation principale exprimée parlesMembres concernait lecalendrier dedistribution
desavisannon çantlesréunions, lesordres dujourprovisoires etladistribution desdocuments établis
pourlesréunions. Certains Membres ontrappelé, enl'approuvant, lapratique duSecrétariat consistant
àdistribuer desordres dujourprovisoires annotés plusieurs semaines avant lesréunions, enindiquant
unedatelimite pourlaprésentation d'observations etl'inscription dequestions àl'ordre dujour.
3. Lesrègles 2,3et4ontétéremaniées pourtenircompte despréoccupations exprimées par
lesMembres. Leprojet indique clairement quelaréunion doitêtreannoncée aumoins dixjours à
l'avance maisilestreconnu danslarègle 2qu'unepériode pluslongue estsouhaitable. Lerèglement
prévoit quelesdocuments doivent êtredistribués dixjoursavant uneréunion maisilestreconnu qu'ils
devraient l'êtreplustôtsicelaestpossible. Ainsi, parexemple, lesdocuments pourlesréunions
ordinaires seraient distribués dèsquepossible maislesnotifications distribuées dixjoursavant laréunion
pourraient toutdemême êtreexaminées àcetteréunion.
4. Enoutre, pourplusdeclarté, lePrésident duComité al'intention defaire, aumoment oùle
projet derèglement seraproposé pouradoption, unedéclaration àconsigner auprocès-verbal qui
entérinera lapratique duSecrétariat consistant àdistribuer lesordres dujourprovisoires annotés des
réunions ordinaires longtemps avant ladatedesréunions. LeSecrétariat al'intention decontinuer
àdistribuer unordre dujourprovisoire annoté quatre àsixsemaines avant chaque réunion ordinaire.
Cetordre dujourindiquerait ladatelimite àlaquelle lesMembres devraient communiquer auSecrétariat
leurs demandes d'inscription dequestions àl'ordre dujour. L'avisannon çantlaréunion neserait
pasdistribué avant cettedatelimite.
5. Despréoccupations ontégalement étéexprimées ausujetdulibellé initial duprojet derègle 15
quisemble laisser entendre quelePrésident duComité serait tenu, danscertains cas,dedemander
l'autorisation d'agirenqualité dePrésident. Celan'aévidemment jamais étél'objectif delarègle
etlenouveau libellé proposé indique clairement quelePrésident peut, àtoutmoment, demander
l'autorisation d'agirentantquereprésentant d'unMembre.G/SG/W/59/Rev.1
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6. Aucours desconsultations informelles, lePrésident aégalement signalé l'anomalie quipourrait
seproduire sileComité netenait saréunion ordinaire qu'ennovembre d'uneannée donnée, qu'ilélisait
lePrésident etleVice-Président (choisis defaçoninformelle enjanvier delamême année) àlafin
decetteréunion etqueceux-ci neprésidaient pasderéunion avant novembre del'année suivante, alors
qu'unnouveau président etunnouveau vice-président auraient déjàétéchoisis defaçoninformelle.
Afind'éviter cettesituation, lePrésident al'intention deproposer queleComité décide detenirdeux
réunions ordinaires chaque année enmême temps quelesréunions d'avriletd'octobre duComité des
pratiques antidumping etduComité dessubventions etdesmesures compensatoires. Lesprojets de
règles 1et12,modifiés surlabasedestextes correspondants adoptés parleComité despratiques
antidumping etleComité dessubventions etdesmesures compensatoires, tiennent compte dela
proposition tendant àajouter unedeuxième réunion ordinaire aucalendrier duComité.
7. Leprojet derèglement intérieur ci-après, fondé surlerèglement intérieur duConseil général
telqu'ilaétémodifié parleConseil ducommerce desmarchandises, estproposé auComité des
sauvegardes pouradoption. Ilseraensuite transmis auConseil ducommerce desmarchandises pour
approbation, conformément auparagraphe 6del'article IVdel'Accord surl'OMC.
8. Dans leprojet ci-après, lespassages barrés sontceuxquifigurent danslerèglement intérieur
duConseil général maisquiontétésupprimés durèglement proposé auComité dessauvegardes. Les
passages engrisésontdesrègles nouvelles oumodifiées proposées auComité pouradoption. Ilconvient
denoter quenombre desmodifications signalées dansleprojet derèglement correspondent àdes
modifications apportées parleConseil ducommerce desmarchandises àsonpropre règlement et
approuvées parleConseil général, ainsiqu'àdesmodifications examinées durant lesconsultations
informelles engagées parlePrésident.
_______________
Chapitre premier -Réunions
Règle 1
LeConseil général Comité dessauvegardes seréunira selon qu'ilseraapproprié aumoins deux
foisl'anensession ordinaire, etselon qu'ilseraapproprié.
Règle 2
Lesréunions duConseil général Comité dessauvegardes seront convoquées parleDirecteur
général aumoyen d'unavisquiparaîtra depréférence troissemaines maisentoutcasdixjours civils
aumoins avant ladatefixée pourlaréunion. Siledixième jourestunsamedi, undimanche ouun
jourférié, l'avisparaîtra auplustardlejourprécédent ouvré àl'OMC. Lesréunions pourront être
convoquées àplusbrève échéance pourdesquestions particulièrement importantes ouurgentes àla
demande d'unMembre, àlacondition quecettedemande soitapprouvée parlamajorité desMembres.
Chapitre II-Ordre dujour
Règle 3
Unelistedespoints dontl'inscription àl'ordre dujourdelaréunion estproposée sera
communiquée auxMembres aveclaconvocation pourlaréunion. ToutMembre auralafaculté deG/SG/W/59/Rev.1
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proposer l'inscription dequestions àl'ordre dujourprovisoire jusqu'aujour,noncompris, oùl'avis
annon çantlaréunion devra paraître.
Règle 4
Lesdemandes d'inscription d'unequestion àl'ordre dujourd'uneréunion àvenir seront
communiquées auSecrétariat parécrit, aveclesdocuments d'accompagnement àdistribuer ausujet
decettequestion. Lesdocuments devant êtreexaminés àuneréunion seront distribués depréférence
troissemaines maisentoutcasauplustardlejouroùl'avisannon çantlaréunion devra paraître dix
jours civils avant ladatefixée pourlaréunion.
Règle 5
Unordre dujourprovisoire seradistribué parleSecrétariat unoudeuxjours avant laréunion.
Règle 6
Lepremier point del'ordre dujourprovisoire seral'examen etl'adoption del'ordre dujour.
Lesreprésentants pourront suggérer desmodifications del'ordre dujourprovisoire oudesadditions
àl'ordre dujoursouslarubrique "Autres questions". Chaque foisquecelaserapossible, les
représentants communiqueront àl'avance auPrésident ouauSecrétariat, ainsiqu'auxautres Membres
directement intéressés, lespoints qu'ilssouhaitent aborder autitredes"Autres questions".
Règle 7
Atoutmoment aucours delaréunion, leConseil général Comité dessauvegardes pourra
modifier l'ordre dujourouaccorder lapriorité àcertaines questions.
Chapitre III-Représentation
Règle 8
Chaque Membre serareprésenté parunreprésentant accrédité.
Règle 9
Chaque représentant pourra s'adjoindre lessuppléants etlesconseillers qu'iljugera nécessaires.
Chapitre IV-Observateurs
Règle 10
Lesreprésentants desEtatsouterritoires douaniers distincts pourront, surinvitation duConseil
général Comité dessauvegardes, assister auxréunions enqualité d'observateurs, conformément aux
paragraphes 9à11deslignes directrices énoncées dansl'annexe 2duprésent règlement intérieur du
Conseil général.G/SG/W/59/Rev.1
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Règle 11
Lesreprésentants d'organisations internationales intergouvernementales pourront, surinvitation
duConseil général Comité dessauvegardes, assister auxréunions enqualité d'observateurs,
conformément auxlignes directrices énoncées dansl'annexe []duprésent règlement intérieur duConseil
général.
Chapitre V-Président etVice-Président
Règle 12
LeConseil général Comité dessauvegardes éliraunPrésident*etpourra élireunVice-Président
parmi lesreprésentants desMembres. L'élection auralieuàlapremière réunion ordinaire del'année
etprendra immédiatement effetàlafindecetteréunion. LesPrésident etVice-Président exerceront
leurmandat jusqu'àlafindelapremière réunion ordinaire del'année suivante.
Règle 13
SilePrésident estempêché departiciper àuneréunion oupartie deréunion, leVice-Président
remplira lesfonctions deprésident. SiS'iln'apasétééludeVice-Président ousileVice-Président
n'estpasprésent, leConseil général Comité dessauvegardes éliraunPrésident intérimaire pourla
réunion oupartie deréunion enquestion.
Règle 14
SilePrésident nepeutplusremplir lesfonctions quiluiincombent, leConseil général Comité
dessauvegardes chargera leVice-Président mentionné àlarègle 12deremplir cesfonctions jusqu'à
l'élection d'unnouveau Président ou,s'iln'apasétééludeVice-Président, éliraunPrésident intérimaire
àceteffet.
Règle 15
LePrésidentparticiperanormalementauxdébatsentantqueprésidentetnoncommereprésentant
d'unMembre. Ilpourra cependant, àtoutmoment, demander l'autorisation d'agirenl'uneoul'autre
cettedernière qualité.
Chapitre VI-Conduite desdébats
Règle 16
Lequorum seraconstitué parlamajorité simple desMembres.
Règle 17
Outre l'exercice despouvoirs quiluisontconférés envertu d'autres dispositions duprésent
règlement, lePrésident prononcera l'ouverture etlaclôture dechaque réunion, dirigera lesdébats,
donnera laparole, soumettra lesquestions àladécision desMembres, proclamera lesdécisions, statuera
surlesmotions d'ordre et,sousréserve desdispositions duprésent règlement, réglera entièrement
*LeComité dessauvegardes suivra leslignes directrices pertinentes énoncées dansles"Lignes directrices
pour ladésignation desPrésidents desorganes del'OMC" (WT/L/31 du7février 1995).G/SG/W/59/Rev.1
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lesdébats. LePrésident pourra également rappeler àl'ordre unorateur silesobservations decedernier
s'écartent dupoint endiscussion.
Règle 18
Aucours deladiscussion detoutequestion, unreprésentant pourra soulever unemotion d'ordre.
Danscecas,lePrésident prendra immédiatement unedécision. Sisadécision estcontestée, lePrésident
lasoumettra immédiatement àladécision desMembres. Cette décision restera acquise silamajorité
nel'infirme pas.
Règle 19
Aucours deladiscussion detoute question, unreprésentant pourra demander l'ajournement
dudébat surlaquestion endiscussion. Toute motion decegenre aurapriorité. Outre l'auteur de
lamotion, troisorateurs pourront prendre laparole, l'unenfaveur delamotion, lesautres contre,
après quoilamotion seraimmédiatement soumise àladécision desMembres.
Règle 20
Unreprésentantpourraàtoutmomentdemanderlaclôturedudébat.Outrel'auteurdelamotion,
unseulreprésentant pourra êtreautorisé àparler enfaveur delamotion, etdeuxreprésentants auplus
pourront êtreautorisés àparler contre, après quoilamotion seraimmédiatement soumise àladécision
desMembres.
Règle 21
Aucours d'undébat, lePrésident pourra donner lecture delalistedesorateurs inscrits et,
avecl'assentiment desMembres présents, déclarer cettelisteclose. Ilpourra cependant accorder le
droit deréponse àtoutreprésentant s'ilyalieudelefaireenraison d'undiscours prononcé après
laclôture delalistedesorateurs.
Règle 22
LePrésident pourra, avecl'assentiment desMembres présents, limiter letemps deparole de
chaque orateur.
Règle 23
Lesreprésentants s'efforceront, danslamesure oùlasituation lepermettra, delimiter ladurée
deleurdéclaration orale. Lesreprésentants quisouhaitent exposer plusendétail leurposition surun
pointparticulier pourront fairedistribuer auxMembres unedéclaration écrite dontilspourront demander
qu'ellesoitrésumée danslecompte rendu delaréunion duConseil général Comité dessauvegardes.
Règle 24
Afind'accélérer lestravaux, lePrésident pourra inviter lesreprésentants quidésirent exprimer
leursoutien àuneproposition donnée àleverlamain, afinqueleursoutien soitdûment consigné dans
lecompte rendu delaréunion duConseil général Comité dessauvegardes; ainsi, seulslesreprésentants
dontlesvuesdivergentouquisouhaitentsouleverdespointsparticuliersoufairedespropositionsprécises
seraient invités àfaireunedéclaration. Cette procédure nes'appliquera quedanslebutd'éviter une
répétition inutile desarguments déjàexposés, etn'empêchera aucun représentant deprendre laparole
s'illedésire.G/SG/W/59/Rev.1
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Règle 25
Lesreprésentants devraient éviter desdébats troplongs autitredes"Autres questions". Ils
éviteront dedébattre dequestions defondautitredes"Autres questions", etleConseil général Comité
dessauvegardes selimitera àprendre notedelacommunication deladélégation quisoulève laquestion
demême quedetoute réaction d'autres délégations directement intéressées.
Règle 26
LeConseil général Comité dessauvegardes n'estpascensé prendre unedécision ausujetd'un
point soulevé autitredes"Autres questions", maisriennel'empêchera, s'ilendécide ainsi, deprendre
unedécision ausujetd'untelpoint àuneréunion donnée, ouausujetdetoutpoint pourlequel les
documents n'ontpasétédistribués dixjours civils aumoins avant laréunion.
Règle 27
Lesreprésentants devraient toutfairepouréviter larépétition d'undébat approfondi àchaque
réunion surunequestion dontiladéjàétélonguement débattu etausujetdelaquelle ilapparaît que
lespositions desMembres déjàconsignées n'ontpaschangé.
Règle 28
Lespropositions etamendements àdespropositions seront normalement présentés parécrit
etcommuniqués àtouslesreprésentants auplustard12heures avant l'ouverture delaréunion àlaquelle
ilsdoivent êtreexaminés.
Règle 29
Sideuxpropositions ouplus, concernant lamême question, sontenprésence, lesMembres
présents prendront d'abord unedécision surlaproposition quialaplusgrande portée, puissurcelle
dontlaportée vient immédiatement après, etainsidesuite.
Règle 30
Lorsqu 'ilseraprésenté unamendement àuneproposition, l'amendement serad'abord soumis
àladécision desMembres et,s'ilestadopté, laproposition ainsiamendée seraensuite soumise àla
décision desMembres.
Règle 31
Sideuxouplusieurs amendements àuneproposition sontenprésence, lesMembres présents
prendront d'abord unedécision surceluiquis'éloigne leplus,quant aufond, delaproposition initiale,
puis, lecaséchéant, surl'amendement qui,dansl'ordre, s'éloigne leplusdeladite proposition, et
ainsidesuitejusqu'àépuisement desamendements.
Règle 32
Ladisjonction seradedroitsielleestdemandée.G/SG/W/59/Rev.1
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Chapitre VII-Prise dedécisions
Règle 33
LeConseil général prendra sesdécisions conformément auxdispositions del'Accord surl'OMC
concernant laprise dedécisions, enparticulier l'article IXintitulé "Prise dedécisions".
Dans lescasoùilneserapaspossible d'arriver àunedécision parconsensus, laquestion
considérée serarenvoyée auConseil ducommerce desmarchandises.
Règle 34
Lorsque, conformément àl'Accord surl'OMC, desdécisions devront êtreprises auxvoix,
lesMembres seprononceront parvoiedescrutin. Desbulletins devoteseront distribués aux
représentants desMembres présents àlaréunion etuneurneseraplacée danslasalledeconférences.
Toutefois, lereprésentant detoutMembre pourra demander, oulePrésident pourra suggérer, qu'un
voteaitlieuàmainlevée ouparappel nominal. Enoutre, danslescasoù,conformément àl'Accord
surl'OMC, lamajorité qualifiée desvoixdetouslesMembres serarequise, leConseil général pourra
décider, àlademande d'unMembre ouàlasuggestion duPrésident, quelevoteauralieupar
correspondance (parcourrier aérien, télégraphie outélécopie) conformément auxprocédures indiquées
dansl'annexe 1duprésent règlement.
Chapitre VIII-Langues
Règle 35
Leslangues detravail seront lefrançais,l'anglais etl'espagnol.
Chapitre IX-Comptes rendus
Règle 36
Lescomptes rendus desdébats duConseil général Comité dessauvegardes seront établis sous
forme deprocès-verbaux.***
Chapitre X-Publicité desséances
Règle 37
Enrègle générale, lesréunions duConseil général Comité dessauvegardes seront privées.
Ilpourra êtredécidé qu'uneouplusieurs réunions particulières seront publiques.
Règle 38
Al'issue d'uneréunion privée, lePrésident pourra publier uncommuniqué depresse.
***Lapratique habituelle danslecadre duGATT de1947, suivant laquelle lesreprésentants peuvent, s'ils
ledemandent, vérifier lesparties desprojets decomptes rendus contenant leurs déclarations avant laparution
deceux-ci, seramaintenue.G/SG/W/59/Rev.1
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Chapitre XI-Révision
Règle 39
LeConseil général Comité dessauvegardes pourra décider àtoutmoment deréviser leprésent
règlement, entotalité ouenpartie.